Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb pour PariSeine.sem
PARISEINE.sem
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb pour PariSeine.sem
Date limiteDeadline 2026-07-06
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb pour PariSeine.sem
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PariSeine.sem
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 boulevard Henri IV
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction juridique
Courrier électronique: appel.offres@pariseine.fr 📧
Téléphone: +33 144888400 📞
URL: https://pariseine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938283?orgAcronyme=a2q 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938283?orgAcronyme=a2q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 109-392465 (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb pour PariSeine.sem
Numéro de référence:
2600006
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb pour PariSeine.sem
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois, par période de douze (12) mois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. PariSeine.sem dispose d’un délai de trois mois avant la date de fin du marché pour prévenir le Titulaire de la non-reconduction du marché. La non-reconduction s’opérera par courrier recommandé avec accusé de réception. Le Titulaire ne pourra refuser cette non-reconduction et ne pourra se prévaloir d’aucune indemnité.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PariSeine.sem
Numéro d'enregistrement national:
58205979600067
Adresse postale: 19 boulevard Henri IV
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction juridique
Courrier électronique: appel.offres@pariseine.fr 📧
Téléphone: +33 144888400 📞
URL: https://pariseine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938283?orgAcronyme=a2q 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938283?orgAcronyme=a2q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 109-392465 (2026-06-05)
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