accord cadre a bons de commande pour des prestations D'Etudes, D'Assistance a maitrise D'Ouvrage et maitrise D'Oeuvre pour le smirec
Syndicat mixte des réseaux d'énergie C
accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le Smirec; Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire. Il comporte deux lots : Lot1 :prestations d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage et Lot 2 : prestations de maîtrise d'oeuvre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sermet
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-04 | Avis de marché |
| 2024-02-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte des Réseaux d'energie C
Adresse postale: 75 rue Rateau Urbaparc 3 , bâtiment i3
Code postal: 93126
Commune postale: La Courneuve Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-smirec.safetender.com 🌏
Courrier électronique: syndicat.mixte@smirec.fr 📧
Téléphone: +33 0148382002 📞
URL des documents: https://marchespublics-smirec.safetender.com/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-smirec.safetender.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743395
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: prestations d'études et à assistance à maîtrise d'ouvrage
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations d'études et assistance à maîtrise d'ouvrage
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: prestations de maîtrise d'oeuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations de maîtrise d'oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du SMIREC
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics-smirec.safetender.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 237-743395 (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Brève description:
accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le Smirec; Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire. Il comporte deux lots : Lot1 :prestations d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage et Lot 2 : prestations de maîtrise d'oeuvre
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte des Réseaux d'energie C
Adresse postale: 75 rue Rateau Urbaparc 3 , bâtiment i3
Code postal: 93126
Commune postale: La Courneuve Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-smirec.safetender.com 🌏
Courrier électronique: syndicat.mixte@smirec.fr 📧
Téléphone: +33 0148382002 📞
URL des documents: https://marchespublics-smirec.safetender.com/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-smirec.safetender.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743395
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: prestations d'études et à assistance à maîtrise d'ouvrage
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations d'études et assistance à maîtrise d'ouvrage
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu, à compter de la date de notification au titulaire, pour une durée de 12 mois. Il sera reconductible de manière expresse trois fois à échéance de chaque période annuelle. La durée totale du marché, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans
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Numéro du lot: 2
Brève description: prestations de maîtrise d'oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du SMIREC
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics-smirec.safetender.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 237-743395 (2023-12-04)
Avis d'attribution de marché (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché 2023-52 à 53 Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le SMIREC
Numéro de référence:
Brève description: Etudes et assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché 2023-52 Etudes et assistance à maîtrise d'ouvrage
Description du marché: Etudes et assistance à maîtrise d'ouvrage
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché 2023-53 Maîtrise d'oeuvre
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: sermet
Nom et adresse du contractant
Nom: Sermet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Séjourné
Code postal: 94000
Commune postale: Créteil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sermet@manergy.fr 📧
Téléphone: 0143979349 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smirec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 75 rue Rateau
75 rue Rateau URBAPARC-Bâti3
Code postal: 93126
Commune postale: La Courneuve Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: syndicat.mixte@smirec.fr 📧
Téléphone: 0148385094 📞
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Source: OJS 2024/S 043-125893 (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché 2023-52 à 53 Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le SMIREC
Numéro de référence:
Marché 2023-52 à 53
Brève description: Etudes et assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Marché 2023-52
Titre: Marché 2023-52 Etudes et assistance à maîtrise d'ouvrage
Description du marché: Etudes et assistance à maîtrise d'ouvrage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Marché 2023-53
Titre: Marché 2023-53 Maîtrise d'oeuvre
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
offre lot 1
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Identifiant de l’offre:
offre sermet
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: sermet
Nom et adresse du contractant
Nom: Sermet
Numéro d'enregistrement national:
32858182200033
Adresse postale: 1 rue Séjourné
Code postal: 94000
Commune postale: Créteil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sermet@manergy.fr 📧
Téléphone: 0143979349 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smirec
Numéro d'enregistrement national:
25930028300035
Adresse postale: 75 rue Rateau
75 rue Rateau URBAPARC-Bâti3
Code postal: 93126
Commune postale: La Courneuve Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: syndicat.mixte@smirec.fr 📧
Téléphone: 0148385094 📞
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Source: OJS 2024/S 043-125893 (2024-02-27)
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