accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le Smirec; Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire. Il comporte deux lots : Lot1 :prestations d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage et Lot 2 : prestations de maîtrise d'oeuvre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre a bons de commande pour des prestations D'Etudes, D'Assistance a maitrise D'Ouvrage et maitrise D'Oeuvre pour le smirec”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le Smirec; Il s'agit d'un accord...”
Brève description
accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le Smirec; Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire. Il comporte deux lots : Lot1 :prestations d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage et Lot 2 : prestations de maîtrise d'oeuvre
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'études et à assistance à maîtrise d'ouvrage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du SMIREC
Description du marché: prestations d'études et assistance à maîtrise d'ouvrage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu, à compter de la date de notification au titulaire, pour une durée de 12 mois. Il sera reconductible de manière expresse trois...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu, à compter de la date de notification au titulaire, pour une durée de 12 mois. Il sera reconductible de manière expresse trois fois à échéance de chaque période annuelle. La durée totale du marché, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de maîtrise d'oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prestations de maîtrise d'oeuvre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 237-743395 (2023-12-04)