accord Cadre à bons de commande multi-attributaires pour Curage et Vidange des réseaux,fosses septiques et bacs à graisse dans les bâtiments de la Ville de Saint-Paul
excepté les bâtiments implantés dans le cirque de Mafate.Le présent marché est décomposé en deux (2) lots géographiques.Le présent marché ne comprend pas de montant minimum annuel et un montant maximum annuel :lot no1 : Mini : sans Maxi : 180 000,00 euro(s) htlot no2: Mini : sans Maxi : 180 000,00 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre à bons de commande multi-attributaires pour Curage et Vidange des réseaux,fosses septiques et bacs à graisse dans les bâtiments de la Ville de...”
Titre
accord Cadre à bons de commande multi-attributaires pour Curage et Vidange des réseaux,fosses septiques et bacs à graisse dans les bâtiments de la Ville de Saint-Paul
23fs-Cco-0392-F
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Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“excepté les bâtiments implantés dans le cirque de Mafate.Le présent marché est décomposé en deux (2) lots géographiques.Le présent marché ne comprend pas de...”
Brève description
excepté les bâtiments implantés dans le cirque de Mafate.Le présent marché est décomposé en deux (2) lots géographiques.Le présent marché ne comprend pas de montant minimum annuel et un montant maximum annuel :lot no1 : Mini : sans Maxi : 180 000,00 euro(s) htlot no2: Mini : sans Maxi : 180 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone basse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“zone basse:*bassin de vie 1 : Saint Paul Centre (Stade-Cambaie, Grande Fontaine -tour des roches, gare routière, mairie, ex hôpital, Etang)*Bassin de vie 2...”
Description du marché
zone basse:*bassin de vie 1 : Saint Paul Centre (Stade-Cambaie, Grande Fontaine -tour des roches, gare routière, mairie, ex hôpital, Etang)*Bassin de vie 2 : Saint Gilles Les Bains (boucan Canot-Grand fond, Carosse-Ravine Saint Gilles, Saint Gilles Les Bains Centre, Saint Gilles - ermitage, la Saline - trou d'eau*bassin de vie 3 : Palteau Caillou (Plateau Caillou, Fleurimont Hauts-Grande Terre, La Renaissance- lycée Plateau Caillou, Eperon-Tamatave, Villèle, Bernica, Saint Gilles les Hauts centre et hauts)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est passé pour une durée ferme d'un An (douze mois) à compter de sa notification et renouvelable Trois (03) fois, par reconduction tacite,...”
Description des renouvellements
le présent marché est passé pour une durée ferme d'un An (douze mois) à compter de sa notification et renouvelable Trois (03) fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder Quatre (04) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone haute
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“zone haute:*bassin de vie 4 : La Plaine/ Bois De Nefles (Bas de la Plaine, la Plaine-Bas de Mon Repos, Sans Souci, forêt des Hauts de ans Souci, Bois de...”
Description du marché
zone haute:*bassin de vie 4 : La Plaine/ Bois De Nefles (Bas de la Plaine, la Plaine-Bas de Mon Repos, Sans Souci, forêt des Hauts de ans Souci, Bois de Nèfles- mon Repos, Le Ruisseau*Bassin de vie 5 : La Saline (Vue Belle et Hauts, Saint-Coeur- ravine Daniel, Forêt des Hauts Saint Coeur, La Saline- ermitage les Hauts, La Saline- la Montée Panon, Barrage*Bassin de vie 6 : Le Guillaume/ Bellemene (Bellemène, Bois Rouge, Guillaume- la Petite France, Foret des Hauts de la Petite France, Tan Rouge, Forêt des Hauts de Tan Rouge
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Copie des habilitations pour les travaux en hauteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-12
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics”
Adresse postale: 21 Rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus
Source: OJS 2023/S 105-328263 (2023-05-30)
Avis d'attribution de marché (2023-09-29) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 180000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 105-328263
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: zone basse
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vidange Service
Adresse postale: 3 Che Maniron
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 97450
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 829 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: zone haute
Nom et adresse du contractant
Nom: saint Lambert*Regis Joseph/
Adresse postale: 22 Che De La Pepiniere
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97423
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 270 💰
Source: OJS 2023/S 191-597100 (2023-09-29)