Accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire pour la fourniture et la pose d'équipements pour l'Internet des Objets à destination des adhérents de la centrale d'achats HSN - Achats
Les prestations portent sur la fourniture, le paramétrage, l'enregistrement sur le réseau, l'installation et la recette de capteurs et de compteurs connectés associés à divers cas d'usage sur le territoire de la Haute-Saône. - Gestion de l'éclairage public ; - Télérelève et gestion de l'eau ; - Gestion bâtimentaire ; - Environnement, qualité de l'air, déchet, santé publique ; - Mobilités et gestion du patrimoine routier ; - Comptage de personnes ; - Satisfaction...
Avis de marché (2026-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire pour la fourniture et la pose d'équipements pour l'Internet des Objets à destination des adhérents de la centrale d'achats HSN - Achats
Numéro de référence: 2026-2001
Brève description:
“Les prestations portent sur la fourniture, le paramétrage, l'enregistrement sur le réseau, l'installation et la recette de capteurs et de compteurs...”
Brève description
Les prestations portent sur la fourniture, le paramétrage, l'enregistrement sur le réseau, l'installation et la recette de capteurs et de compteurs connectés associés à divers cas d'usage sur le territoire de la Haute-Saône.
- Gestion de l'éclairage public ;
- Télérelève et gestion de l'eau ;
- Gestion bâtimentaire ;
- Environnement, qualité de l'air, déchet, santé publique ;
- Mobilités et gestion du patrimoine routier ;
- Comptage de personnes ;
- Satisfaction...
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Capteurs📦
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations portent sur la fourniture, le paramétrage, l’enregistrement sur le réseau, l’installation et la recette de capteurs et de compteurs...”
Description du marché
Les prestations portent sur la fourniture, le paramétrage, l’enregistrement sur le réseau, l’installation et la recette de capteurs et de compteurs connectés associés à divers cas d’usage sur le territoire de la Haute-Saône :
- Gestion de l’éclairage public ;
- Télérelève et gestion de l’eau ;
- Gestion bâtimentaire ;
- Environnement, qualité de l’air, déchet, santé publique ;
- Mobilités et gestion du patrimoine routier ;
- Comptage de personnes ;
- Satisfaction.
- …
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Produits/services supplémentaires: Services de capture de données📦
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de matériel de communications📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de communications📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de communication de données📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre du présent marché concerne le territoire des adhérents à la centrale HSN Achats.” Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-19 📅
Date de fin: 2030-06-18 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Sous-critère : Fournitures et prestations
Sous-critère : Organisation
Sous-critère : Délais
Sous-critère : Gestion des situations d’urgence
Sous critère : Réponse à un commande type
Critère de coût (nom): Critère Performance environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: SYNDICAT MIXTE HAUTE-SAONE NUMERIQUE (HSN Achats)
Numéro d'enregistrement national: 20004452700014
Adresse postale: Hôtel du département, 23 rue de la Préfecture B.P. 20349
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: joffrey.boutoille@hautesaonenumerique.fr📧
Téléphone: 0384973700📞
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oPQ9QZ6kri🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure peut faire l’objet de :
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure peut faire l’objet de :
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art L. 551-1 du code de justice administrative) ;
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et- Garonne ;
Recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 076-266402 (2026-04-16)