Accord-cadre à bons de commande de prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées
1001 Vies Habitat
Prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Luxembourg › Luxembourg
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Valeur estimée hors TVA: 243 328 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées - Lot 1 - Direction Rhône-Alpes : Agences A80A – A80B – A80C
Valeur estimée hors TVA: 146 738 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution: Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère « Technique et RSE » : 40 points Le mémoire technique sera noté selon les réponses apportées par le candidat, aux sous-critères suivants : Sous-critère 1 – Moyens humains et techniques dédiés au marché (15 points) Sous-critère 2 – Organisation et méthodologie d’intervention dédiées au marché (20 points) Sous-critère 3 – Démarche RSE appliquée au marché (5 points)
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées - Lot 2 - Direction Rhône-Alpes : Agences A80E – A80F
Valeur estimée hors TVA: 96 590 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 1001 Vies Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31-35, rue de la Fédération
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@1001vieshabitat.fr 📧
Téléphone: 0146912525 📞
URL: https://www.1001vieshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_jWrkHAlsSM 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_jWrkHAlsSM 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de Paris Direction des affaires juridiques
5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations sur l’avis
Date souhaitée de publication de l'avis: 2026-05-05Z 📅
Source: OJS 2026/S 086-306952 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées
Numéro de référence:
2027_AOO_GER_3D
Brève description:
Prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Valeur estimée hors TVA: 243 328 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 - Direction Rhône-Alpes : Agences A80A – A80B – A80C
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées - Lot 1 - Direction Rhône-Alpes : Agences A80A – A80B – A80C
Valeur estimée hors TVA: 146 738 EUR 💰
Description du marché:
Prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées - Lot 1 - Direction Rhône-Alpes : Agences A80A – A80B – A80C
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché sera reconduit selon les dispositions suivantes : le marché entre en vigueur le 01/01/2027, pour une période ferme de 1 an. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au Prestataire, un mois avant chaque échéance.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère « Technique et RSE » : 40 points Le mémoire technique sera noté selon les réponses apportées par le candidat, aux sous-critères suivants : Sous-critère 1 – Moyens humains et techniques dédiés au marché (15 points) Sous-critère 2 – Organisation et méthodologie d’intervention dédiées au marché (20 points) Sous-critère 3 – Démarche RSE appliquée au marché (5 points)
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 - Direction Rhône-Alpes : Agences A80E – A80F
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées - Lot 2 - Direction Rhône-Alpes : Agences A80E – A80F
Valeur estimée hors TVA: 96 590 EUR 💰
Description du marché:
Prestations d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées - Lot 2 - Direction Rhône-Alpes : Agences A80E – A80F
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 1001 Vies Habitat
Numéro d'enregistrement national:
57201545100287
Adresse postale: 31-35, rue de la Fédération
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@1001vieshabitat.fr 📧
Téléphone: 0146912525 📞
URL: https://www.1001vieshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_jWrkHAlsSM 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_jWrkHAlsSM 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics
Numéro d'enregistrement national:
177 500 006 00024
Adresse postale: Préfecture de Paris Direction des affaires juridiques
5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer devant le Tribunal Judiciaire :
• Un référé précontractuel dans un délai de 15 jours avant la conclusion du contrat (art 2 à 4 et 9 et 10 de l’ordonnance n°2009-515 relative aux procédures de recours applicables contrats privé relevant de la Commande publique et art. 1441-1 du Code de Procédure civile),
• Un référé contractuel après la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution (art 11 à 21 de l’ordonnance n°2009-515 relative aux procédures de recours applicables contrats privé relevant de la Commande publique et art. 1441-1 du Code de Procédure civile).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Informations sur l’avis
Date souhaitée de publication de l'avis: 2026-05-05Z 📅
Source: OJS 2026/S 086-306952 (2026-04-30)
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