Type de marché : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire
lot unique
montant : sans minimum et avec un maximum de 320 000,00 EUR HT
durée totale 48 mois (12 mois renouvelable 3 fois)
procédure : appel d'offres
type de prestations : Prestations intellectuelles
lieu d'exécution : Patrimoine immobilier de Lille Métropole Habitat
prix : unitaires, révisables
variantes interdites
annonce consultable sur : URL : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=4230
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-21.
Avis de marché (2023-08-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.lmh.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande Amo Préventeur pour la réalisation des plans de prévention
23s0060”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“Type de marché : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire
lot unique
montant : sans minimum et avec un maximum de 320 000,00 EUR HT
durée totale...”
Brève description
Type de marché : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire
lot unique
montant : sans minimum et avec un maximum de 320 000,00 EUR HT
durée totale 48 mois (12 mois renouvelable 3 fois)
procédure : appel d'offres
type de prestations : Prestations intellectuelles
lieu d'exécution : Patrimoine immobilier de Lille Métropole Habitat
prix : unitaires, révisables
variantes interdites
annonce consultable sur : URL : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=4230
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Lille Métropole Habitat 59000 - Lille
Description du marché:
“Type de marché : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire
lot unique
montant : sans minimum et avec un maximum de 320 000,00 EUR HT
durée totale...”
Description du marché
Type de marché : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire
lot unique
montant : sans minimum et avec un maximum de 320 000,00 EUR HT
durée totale 48 mois (12 mois renouvelable 3 fois)
procédure : appel d'offres
type de prestations : Prestations intellectuelles
lieu d'exécution : Patrimoine immobilier de Lille Métropole Habitat
prix : unitaires, révisables
variantes interdites
annonce consultable sur : URL : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=4230
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre démarrera à compter de la date de sa notification. Il est conclu pour une période de 12 mois, renouvelable trois fois par tacite...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre démarrera à compter de la date de sa notification. Il est conclu pour une période de 12 mois, renouvelable trois fois par tacite reconduction, par période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Dc1
-Dc2
-Références (Liste des principaux services et principales prestations effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des conditions
-Dc1
-Dc2
-Références (Liste des principaux services et principales prestations effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique)
-Certifications Csps
-Attestations d'assurances valides au moment de l'attribution
-Extrait de Kbis de moins de 3 mois lors de l'attribution (ou équivalent)
-Attestations fiscale (valide pour l'année en cours) et sociale (datée de moins de 6 mois lors de l'attribution)
-Habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-21
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille Métropole Habitat (Tourcoing)
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 12 mois, renouvelable 3 fois
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
L'attention des candidats est attirée sur le fait que « l'annexe 3 - Plan de prévention type » est un aperçu du type de Plan de prévention avec lequel LMH travaillera. L'attributaire ne pourra donc pas travailler sur un autre plan de prévention que celui de LMH. Toutefois, il sera possible de prévoir, en début, de marché, un temps de concertation, pour faire évoluer ce plan de prévention, selon les suggestions de l'attributaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative.
- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du Cja.
- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
le tribunal compétent est le suivant :
tribunal Administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - Cs 62039
59014 Lille
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 163-516776 (2023-08-21)
Informations complémentaires (2023-09-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 163-516776
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 21.09.2023 12:01
Lieu: Lille Métropole Habitat (Tourcoing)
Nouvelle valeur
Texte: Date: 28.09.2023 à 12:01
Lieu: Lmh
Source: OJS 2023/S 184-574535 (2023-09-20)