l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-08-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux non prestés par les institutions résidentielles
Numéro de référence: M23ins004
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-483734
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -
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Source: OJS 2023/S 152-483734 (2023-08-04)
Informations complémentaires (2023-08-11) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date limite de soumission: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-499306
Se réfère à l'avis: 2023/S 152-483734
Numéro JO-S: 156
Source: OJS 2023/S 156-499306 (2023-08-11)
Avis d'attribution de marché (2023-12-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786417
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande conclu pour 1 an à compter du 01/01/2024 et reconductible pour 2 périodes d'1 an, soit 3 ans toutes périodes confondues avec...”
accord-Cadre à bons de commande conclu pour 1 an à compter du 01/01/2024 et reconductible pour 2 périodes d'1 an, soit 3 ans toutes périodes confondues avec un maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 248-786417 (2023-12-21)