accompagnement d'allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (Rsa) au titre de la référence unique, en vue de leur insertion sociale et professionnelle
Ville de Paris
conformément au CASF (article L.262-27), il appartient au Conseil départemental de garantir le droit pour chaque bénéficiaire du RSA à un accompagnement social et professionnel adapté à ses besoins et organisé par un référent unique. Le présent marché s'inscrit dans le cadre de cette obligation réglementaire. Il a pour objet l'accompagnement au titre de la référence unique d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (Rsa) en vue de leur insertion sociale et professionnelle Les prestations décrites dans la présente consultation devront être effectuées en conformité avec la législation en vigueur sur le RSA, notamment les articles L. 262-1 à L. 262-58 et R. 262-1 à 262-121 du Code de l'action sociale et des familles. En cas d'adaptations législatives ou règlementaires européennes ou nationales intervenant en cours d'exécution du marché et nécessitant l'adaptation des prestations, ces évolutions seront applicables de plein droit sans donner lieu à la rédaction d'un avenant
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APASO
- • ASSOCIATION AURORE SERVICE PRISM
- • CASP
- • Emmaüs
- • ESPACE 19
- • esperem
- • Groupement AKSIS
- • Groupement Qualisocial
- • IDELFE
- • PROCESSUS RECHERCHE
- • SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE
- • SOUTIEN INSERTION SANTE
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-09 | Avis de marché |
| 2024-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux sans hébergement
Numéro de référence: 2300824
Brève description:
“conformément au CASF (article L.262-27), il appartient au Conseil départemental de garantir le droit pour chaque bénéficiaire du RSA à un accompagnement...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux sans hébergement 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux sans hébergement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=844582&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-353678
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 3 800 000 euros HT et d'un montant maximum de 6 600...”
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Source: OJS 2023/S 113-353678 (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux sans hébergement
Numéro de référence: 2300824
Brève description:
“conformément au CASF (article L.262-27), il appartient au Conseil départemental de garantir le droit pour chaque bénéficiaire du RSA à un accompagnement...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux sans hébergement 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux sans hébergement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=844582&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-353678
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 3 800 000 euros HT et d'un montant maximum de 6 600...”
Source: OJS 2023/S 113-353678 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement d'allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (RSA) au titre de la référence unique, en vue de leur insertion sociale et professionnelle
Brève description:
“Accompagnement d'allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (RSA) au titre de la référence unique, en vue de leur insertion sociale et professionnelle”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services sociaux sans hébergement 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 61 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Accompagnement soutenu vers l'emploi d'allocataires non-inscrits à Pôle emploi dès leur première année d'entrée dans le RSA”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 3 800 000 euros HT et d'un montant maximum de 6 600...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité et organisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : Accompagnement socio-professionnel soutenu d'allocataires présents dans le dispositif depuis plus de 10 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Accompagnement socio-professionnel d'allocataires rencontrant des problématiques de santé physique, mentale ou des problèmes d'addiction”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 4 800 000 euros HT et d'un montant maximum de 8 200...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Accompagnement socio-professionnel d'allocataires sans domicile stable et/ou désocialisés”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 5 300 000 euros HT et d'un montant maximum de 9 100...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: Lot 3 : Accompagnement socio-professionnel d'allocataires sans domicile stable et/ou désocialisés
Date de conclusion du contrat: 2024-03-19 📅
Titre: Lot 3 : Accompagnement socio-professionnel d'allocataires sans domicile stable et/ou désocialisés
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Idelfe
Numéro d'enregistrement national: 38782939300033
Adresse postale: 17 rue de Torcy
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: idelfe@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0155268844 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Sauvegarde de l'adolescence
Numéro d'enregistrement national: 78424416200110
Adresse postale: 3 rue Coq Héron
Code postal: 75001
Courrier électronique: adasilva@sauvegarde-paris.fr 📧
Téléphone: 0140397000 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Apaso
Numéro d'enregistrement national: 37937216200055
Adresse postale: 88 boulevard Arago
Code postal: 75014
Courrier électronique: apaso-paris@apaso.fr 📧
Téléphone: 0140475547 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nom: Casp
Numéro d'enregistrement national: 31873216100035
Adresse postale: 20 rue Santerre
Code postal: 75012
Courrier électronique: secretariatdg@casp.asso.fr 📧
Téléphone: 0172631001 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Ville de Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“24 mois reconductible 1 fois”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
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Source: OJS 2024/S 083-251616 (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement d'allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (RSA) au titre de la référence unique, en vue de leur insertion sociale et professionnelle
Brève description:
“Accompagnement d'allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (RSA) au titre de la référence unique, en vue de leur insertion sociale et professionnelle”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sociaux sans hébergement 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 61 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Accompagnement soutenu vers l'emploi d'allocataires non-inscrits à Pôle emploi dès leur première année d'entrée dans le RSA”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 3 800 000 euros HT et d'un montant maximum de 6 600...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité et organisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : Accompagnement socio-professionnel soutenu d'allocataires présents dans le dispositif depuis plus de 10 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Accompagnement socio-professionnel d'allocataires rencontrant des problématiques de santé physique, mentale ou des problèmes d'addiction”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 4 800 000 euros HT et d'un montant maximum de 8 200...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Accompagnement socio-professionnel d'allocataires sans domicile stable et/ou désocialisés”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 5 300 000 euros HT et d'un montant maximum de 9 100...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: Lot 3 : Accompagnement socio-professionnel d'allocataires sans domicile stable et/ou désocialisés
Date de conclusion du contrat: 2024-03-19 📅
Titre: Lot 3 : Accompagnement socio-professionnel d'allocataires sans domicile stable et/ou désocialisés
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Idelfe
Numéro d'enregistrement national: 38782939300033
Adresse postale: 17 rue de Torcy
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: idelfe@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0155268844 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Sauvegarde de l'adolescence
Numéro d'enregistrement national: 78424416200110
Adresse postale: 3 rue Coq Héron
Code postal: 75001
Courrier électronique: adasilva@sauvegarde-paris.fr 📧
Téléphone: 0140397000 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Apaso
Numéro d'enregistrement national: 37937216200055
Adresse postale: 88 boulevard Arago
Code postal: 75014
Courrier électronique: apaso-paris@apaso.fr 📧
Téléphone: 0140475547 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nom: Casp
Numéro d'enregistrement national: 31873216100035
Adresse postale: 20 rue Santerre
Code postal: 75012
Courrier électronique: secretariatdg@casp.asso.fr 📧
Téléphone: 0172631001 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Ville de Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“24 mois reconductible 1 fois”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Source: OJS 2024/S 083-251616 (2024-04-25)
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