accompagnement aux changements de pratique de mobilité
lot 1 - formation à la pratique du vélo
lot 2 - sensibilisations et animations sur les mobilités alternatives
lot 3 - accompagnement de démarches de mobilité durable des collèges et des employeurs
il s'agit de 3 accords cadres à bons de commande. Chaque lot constitue un marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre: accompagnement aux changements de pratique de mobilité 3 Lots
23DUM062
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“accompagnement aux changements de pratique de mobilité
lot 1 - formation à la pratique du vélo
lot 2 - sensibilisations et animations sur les mobilités...”
Brève description
accompagnement aux changements de pratique de mobilité
lot 1 - formation à la pratique du vélo
lot 2 - sensibilisations et animations sur les mobilités alternatives
lot 3 - accompagnement de démarches de mobilité durable des collèges et des employeurs
il s'agit de 3 accords cadres à bons de commande. Chaque lot constitue un marché
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 591 100 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - formation à la pratique du vélo
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le prestataire a pour mission de proposer de mettre en oeuvre des formations à la pratique du vélo sur l'ensemble du territoire métropolitain. Les...”
Description du marché
le prestataire a pour mission de proposer de mettre en oeuvre des formations à la pratique du vélo sur l'ensemble du territoire métropolitain. Les formations devront se décliner par public cible et selon plusieurs modules (apprendre à faire du vélo, apprendre à circuler en ville, module spécifique pour le public scolaire, ect.)
accord cadre à bons de de commande d'une durée de 2 ans renouvelable une fois deux années.
Montant minimum : 181 400 euro ht, Montant maximum : 725 600 euro (H.T.). Montant minimum reconduction comprise : 362 800 euro ht, montant maximum reconduction comprise : 1 451 200 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 451 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché est d'une durée de 2 ans reconductible une fois deux années
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sensibilisations et animations sur les mobilités alternatives
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon
Description du marché:
“l'Objectif de la prestation attendue est de sensibiliser et d'accompagner l'usager à des changements de pratiques de mobilité à travers des dispositifs...”
Description du marché
l'Objectif de la prestation attendue est de sensibiliser et d'accompagner l'usager à des changements de pratiques de mobilité à travers des dispositifs d'animation territoriale et de marketing digital.
Accord cadre à bons de de commande d'une durée de 2 ans renouvelable une fois deux années. Montant minimum : 382 650 euros HT, Montant maximum : 1 530 600 euros (H.T.). Montant minimum reconduction comprise : 765 300 euros HT, montant maximum reconduction comprise : 3 061 200 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 061 200 💰
Description
Description des renouvellements: Le marché est d'une durée de 2 ans reconductible une fois deux années.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Description du marché:
“le prestataire vient en appui de la Métropole pour réaliser des diagnostics d'accessibilité et de pratiques de mobilité pour les employeurs et les...”
Description du marché
le prestataire vient en appui de la Métropole pour réaliser des diagnostics d'accessibilité et de pratiques de mobilité pour les employeurs et les établissements scolaires ; il pilote la déclinaison opérationnelle du management de la mobilité dans les collèges ciblés.
Accord cadre à bons de de commande d'une durée de 2 ans renouvelable une fois deux années. Montant minimum : 167 450 euros HT, Montant maximum : 669 802 euros (H.T.). Montant minimum reconduction comprise : 334 900 euros HT, montant maximum reconduction comprise : 1 339 604 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 339 604 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 ccp). Ou fournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l'économie et des finances. - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de la consultation
Conditions de participation
voir règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de la consultation
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): voir règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-13
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): métropole de Lyon
20, rue du lac 69003 Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentants de l'acheteur
“*La procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante :...”
*La procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : 23dum062. *La Métropole de Lyon est un organisme public ayant le statut de collectivité territoriale. *Financement : Métropole de Lyon.*Date prévisionnelle de début des prestations :Janvier 2024. Paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française dans un délai de 30 jours maximum * prix révisable, avance, acomptes * forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme libre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 206-647472 (2023-10-20)