Abattage et débardage de bois majoritairement résineux dans les départements du Jura et du Doubs, de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Office national des forêts
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières mécanisées. Les prestations principales sont l’abattage et le débardage de bois résineux dans les départements du Jura et du Doubs. L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version G – Mars 2026 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Date limiteDeadline 2026-06-01
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et débardage de bois majoritairement résineux dans les départements du Jura et du Doubs, de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1- Jura UT 1 & 2
Description du marché: Abattage, façonnage et débardage de bois résineux
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2- Jura UT 3, 4 & 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 3- Jura UT 6, 7, 8 & 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 4- Jura 100% marché subséquent - Les attributaires des lots 1, 2, 3 sont informés qu’ils sont automatiquement co-attributaires du lot 4.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 5- Doubs
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 6- Doubs conditions difficiles
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue GABRIEL PLANCON CS 51581
Code postal: 25017
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M PETITLAURENT Olivier
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2981518&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2981518&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 073-255885 (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et débardage de bois majoritairement résineux dans les départements du Jura et du Doubs, de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Numéro de référence:
2026-8400-010
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières mécanisées.
Les prestations principales sont l’abattage et le débardage de bois résineux dans les départements du Jura et du Doubs.
L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version G – Mars 2026 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Afficher plus
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 1- Jura UT 1 & 2
Description du marché: Abattage, façonnage et débardage de bois résineux
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations principales sont l’abattage et le débardage de bois résineux dans les départements du Jura et du Doubs.
Durée de l'accord: 4 années Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 2- Jura UT 3, 4 & 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 3- Jura UT 6, 7, 8 & 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: 4- Jura 100% marché subséquent - Les attributaires des lots 1, 2, 3 sont informés qu’ils sont automatiquement co-attributaires du lot 4.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: 5- Doubs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: 6- Doubs conditions difficiles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
66204311603301
Adresse postale: 14 rue GABRIEL PLANCON CS 51581
Code postal: 25017
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M PETITLAURENT Olivier
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2981518&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2981518&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 073-255885 (2026-04-14)
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