A36-Remplacement de la passerelle MARCHAUX pour piétons - PR 111+850, entre les aires de services de Besançon Marchaux et Besançon Champoux
APRR.
Les travaux concernent le remplacement de la passerelle MARCHAUX pour piétons - PR 111+850, entre les aires de services de Besançon Marchaux et Besançon Champoux sur l'autoroute A36.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Est Ouvrages
- • Framatec
- • APRR.
- • Assemblage de structures en métal › Installation de structures en métal
- • Travaux de construction de ponts › Travaux de construction de ponts › Travaux de construction de passerelles pour piétons
- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-10 | Avis de marché |
| 2023-08-04 | Informations complémentaires |
| 2024-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de passerelles pour piétons
Numéro de référence: BPC001317
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de passerelles pour piétons 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de passerelles pour piétons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr.
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: yugurta.bakhouche@aprr.fr 📧
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-425843
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Doubs (25) - Autoroute A36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Qualification FNTP 1131 ou équivalent.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Saint Apollinaire
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas pbulique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Concessionnaire d'Autoroutes
Contact
Point de contact: Direction des Opérations - Pôle Ouvrages d'Art - M.BAKHOUCHE Yugurta
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Dijon
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 boulevard Clémenceau. Boite Postale 13313
Commune postale: Dijon
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380704500 📞
Fax: +33 380704589 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L122.20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2023/S 134-425843 (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de passerelles pour piétons
Numéro de référence: BPC001317
Brève description:
Les travaux concernent le remplacement de la passerelle MARCHAUX pour piétons - PR 111+850, entre les aires de services de Besançon Marchaux et Besançon Champoux sur l'autoroute A36.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de passerelles pour piétons 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de passerelles pour piétons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr.
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: yugurta.bakhouche@aprr.fr 📧
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-425843
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
La durée du marché comprend une période de préparation de 16 semaines (3 mois et 3 semaines) et une période de travaux de 17 semaines (4 mois) . Gestion des travaux sous circulation : La passerelle permet aux piétons de franchir l'autoroute d'une aire de service à l'autre; les 2 aires seront maintenues ouvertes la majorité du temps pendant les travaux, sans restriction de circulation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux concernent le remplacement de la passerelle MARCHAUX pour piétons - PR 111+850, entre les aires de services de Besançon Marchaux et Besançon Champoux sur l'autoroute A36.Les travaux consistent en :- Dépose des vitres et panneaux de toit de la passerelle existante,- Dépose à la grue de la passerelle existante et évacuation,- Pose à la grue de la nouvelle passerelle- Reprise/aménagement des appuis,- Mise en oeuvre des équipements (mains courantes, joints, éclairage, incendie,...).A titre indicatif : - Longueur de la passerelle, hors escalier : environ de 80m,- Son escalier : environ 20m,- Portées des travées : 23m / 36m / 20m.
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Description des options:
Les travaux sont divisés en deux (2) tranches.Les travaux de la Tranche Ferme sont relatifs à :- Dépose totale de la toiture de la passerelle existante y compris escalier et accès haut à l'ascenseur,- La reprise, l'adaptation et le renforcement des appuis,- La démolition et le remplacement du tablier de la passerelle existante hors escalier et accès haut à l'ascenseur,- Le remplacement de la toiture et des équipements de l'ensemble de la passerelle y compris escalier et accès haut à l'ascenseur,- La réfection de la structure de l'escalier conservé et diverses adaptations pour son intégration à la passerelle neuve sur voies circulées (uniquement en cas de non-activation de la tranche optionnelle),- La pose d'un habillage architectural sur structure indépendante du tablier de la passerelle.Les travaux de la Tranche Optionnelle sont relatifs à :- La démolition et le remplacement de la structure de l'escalier existant et de l'accès haut à l'ascenseur.De même, le maître d'ouvrage peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
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La durée du marché comprend une période de préparation de 16 semaines (3 mois et 3 semaines) et une période de travaux de 17 semaines (4 mois) . Gestion des travaux sous circulation : La passerelle permet aux piétons de franchir l'autoroute d'une aire de service à l'autre; les 2 aires seront maintenues ouvertes la majorité du temps pendant les travaux, sans restriction de circulation.
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Site principal ou lieu d'exécution: Département du Doubs (25) - Autoroute A36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après : 1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1),2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.
Situation économique et financière:
3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre daffaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents,4) La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinente.Sil dispose déjà dun compte, le candidat doit déposer cette pièce sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, par le groupe APRR, à ladresse suivante : https://declarants.e-attestations.com/EAttestationsFO/fo/E-Attestations.html. Sinon, il peut déposer le document dans son plis.
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5) Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Cesattestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,7) Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage,8) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ,9) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché,10) Des certificats de qualification professionnelle. La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent (par exemple par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat), ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Saint Apollinaire
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas pbulique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Concessionnaire d'Autoroutes
Contact
Point de contact: Direction des Opérations - Pôle Ouvrages d'Art - M.BAKHOUCHE Yugurta
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidats : - Capacités économiques et financières suffisantes,- Garanties professionnelles suffisantes,- Capacités techniques suffisantes.Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.Après attribution du marché, le groupement retenu devra assurer sa transformation en groupement solidaire.Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Dijon
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 boulevard Clémenceau. Boite Postale 13313
Commune postale: Dijon
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380704500 📞
Fax: +33 380704589 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L122.20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2023/S 134-425843 (2023-07-10)
Informations complémentaires (2023-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-485018
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-425843
Numéro JO-S: 152
Source: OJS 2023/S 152-485018 (2023-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-485018
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-425843
Numéro JO-S: 152
Source: OJS 2023/S 152-485018 (2023-08-04)
Avis d'attribution de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: A36 - Remplacement de la passerelle MARCHAUX pour piétons - PR 111+850, entre les aires de services de Besançon Marchaux et Besançon Champoux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction de passerelles pour piétons 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 350 116 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-03 📅
Titre: A36 - Remplacement de la passerelle MARCHAUX pour piétons - PR 111+850, entre les aires de services de Besançon Marchaux et Besançon Champoux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 350 116 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement EST OUVRAGES / FRAMATEC
Nom et adresse du contractant
Nom: Est ouvrages
Numéro d'enregistrement national:
Département: Jura
Adresse postale: 18, rue de Madrid
Code postal: 39500
Commune postale: Tavaux
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.bfc@estouvrages.com 📧
Téléphone: 0384696970 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Framatec
Numéro d'enregistrement national:
Département: Vosges
Adresse postale: 192, rue de la Papeterie
Code postal: 88000
Commune postale: Dinoze
Région: Vosges 🏙️
Téléphone: 0329696900 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national:
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Opérations - Pôle Ouvrages d'Art
Courrier électronique: yugurta.bakhouche@aprr.fr 📧
Téléphone: 0380776970 📞
URL: http://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 425843-2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Département: Côte d'Or
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: accueil-justice@justice.fr 📧
Téléphone: 0380704500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Dijon
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 boulevard Clémenceau. Boite Postale 13313
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L122.20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2024/S 198-611077 (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: A36 - Remplacement de la passerelle MARCHAUX pour piétons - PR 111+850, entre les aires de services de Besançon Marchaux et Besançon Champoux
Numéro de référence:
BPC001317
Brève description:
: Les travaux concernent le remplacement de la passerelle MARCHAUX pour piétons - PR 111+850, entre les aires de services de Besançon Marchaux et Besançon Champoux sur l'autoroute A36
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de passerelles pour piétons 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 350 116 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
BPC001317
Description du marché:
Les travaux concernent le remplacement de la passerelle MARCHAUX pour piétons - PR 111+850, entre les aires de services de Besançon Marchaux et Besançon Champoux sur l'autoroute A36.
Les travaux consistent en :
- Dépose des vitres et panneaux de toit de la passerelle existante,
- Dépose à la grue de la passerelle existante et évacuation,
- Pose à la grue de la nouvelle passerelle
- Reprise/aménagement des appuis,
- Mise en oeuvre des équipements (mains courantes, joints, éclairage, incendie,...).
A titre indicatif :
- Longueur de la passerelle, hors escalier : environ de 80m,
- Son escalier : environ 20m,
- Portées des travées : 23m / 36m / 20m.
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Le délai d'exécution du marché est de 33 semaines composé de deux phases :
Phase 1 : Période de préparation de 16 semaines
Phase 2 : Période d'exécution des travaux de 17 semaines
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution : Département du Doubs (25) - Autoroute A36
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24X43
Date de conclusion du contrat: 2024-10-03 📅
Titre: A36 - Remplacement de la passerelle MARCHAUX pour piétons - PR 111+850, entre les aires de services de Besançon Marchaux et Besançon Champoux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 350 116 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GROUPEMENT EST OUVRAGES / FRAMATEC
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement EST OUVRAGES / FRAMATEC
Nom et adresse du contractant
Nom: Est ouvrages
Numéro d'enregistrement national:
43974499600059
Département: Jura
Adresse postale: 18, rue de Madrid
Code postal: 39500
Commune postale: Tavaux
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.bfc@estouvrages.com 📧
Téléphone: 0384696970 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Framatec
Numéro d'enregistrement national:
33378633300018
Département: Vosges
Adresse postale: 192, rue de la Papeterie
Code postal: 88000
Commune postale: Dinoze
Région: Vosges 🏙️
Téléphone: 0329696900 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national:
01625002900309
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Opérations - Pôle Ouvrages d'Art
Courrier électronique: yugurta.bakhouche@aprr.fr 📧
Téléphone: 0380776970 📞
URL: http://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 425843-2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
48489898600019
Département: Côte d'Or
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: accueil-justice@justice.fr 📧
Téléphone: 0380704500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Dijon
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 boulevard Clémenceau. Boite Postale 13313
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L122.20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2024/S 198-611077 (2024-10-09)
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