41-2023-26
Voies navigables de France
le marché a pour objet la réalisation des prestations de faucardage, de ramassage et d'enlèvement de plantes aquatiques dans le cadre des opérations d'entretien du réseau navigable de la Direction Territoriale Nord Est (Dtne)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Champagne-Ardenne › Ardennes
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
- • Lorraine › Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-01 | Avis de marché |
| 2024-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: 41-2023-26
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Meuse 🏙️
Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: 169, rue de Newcastle CS 80062
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.vnf.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique.dtne.ampf@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 383953001 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356004&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-473449
Se réfère à l'avis: 2023/S 081-244075
Numéro JO-S: 149
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 360 892 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: canal de la Marne au Rhin branche Est et Embranchement de Nancy / Canal des Vosges / Canal de Jouy-Aux-Arches
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: canal de la Marne au Rhin branche Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001779101404
Contact
Point de contact: Unité Marchés-Achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière CO n 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://Nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 149-473449 (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: 41-2023-26
Brève description:
le marché a pour objet la réalisation des prestations de faucardage, de ramassage et d'enlèvement de plantes aquatiques dans le cadre des opérations d'entretien du réseau navigable de la Direction Territoriale Nord Est (Dtne)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Meuse 🏙️
Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: 169, rue de Newcastle CS 80062
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.vnf.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique.dtne.ampf@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 383953001 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356004&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-473449
Se réfère à l'avis: 2023/S 081-244075
Numéro JO-S: 149
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 360 892 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: canal de la Marne au Rhin branche Est et Embranchement de Nancy / Canal des Vosges / Canal de Jouy-Aux-Arches
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations de faucardage sur les itinéraires suivants : Canal de la Marne au Rhin branche Est et Embranchement de Nancy / Canal des Vosges / Canal de Jouy-Aux-Arches
Durée de l'accord: 48 mois Intitulé du lot: canal de la Marne au Rhin branche Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
prestations de faucardage sur l'itinéraire suivant : Canal de la Marne au Rhin branche Ouest
Intitulé du lot: canal de la Meuse et des Ardennes
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations de faucardage sur les itinéraires suivants : Canal de la Meuse et des Ardennes
Intitulé du lot: canal entre Champagne et Bourgogne
Numéro du lot: 4
Brève description:
prestations de faucardage sur l'itinéraire suivant : Canal entre Champagne et Bourgogne
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les différents itinéraires constituant le lot
l'Itinéraire composant le lot
les différents itinéraires composant le lot
l'Itinéraire constituant le lot
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001779101404
Contact
Point de contact: Unité Marchés-Achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière CO n 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://Nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 149-473449 (2023-08-01)
Avis d'attribution de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de faucardage sur le réseau de la DT Nord-Est
Brève description:
Produits/services: Services de désherbage 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 370 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canaux de la Meuse et des Ardennes
Description du marché:
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canal de la Marne au Rhin Branche Est et Embranchement de Nancy/Canal des Vosges /Canal de Jouy aux Arches
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canal entre Champagne et Bourgogne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canal de la Marne au Rhin Branche Ouest
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-05 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 145 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cdes
Nom et adresse du contractant
Nom: Curages dragages et systemes
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Luzancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@cdes.eu 📧
Téléphone: 0160619016 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 970 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement LA PAYSAGERIE / CDES
Nom et adresse du contractant
Nom: La paysagerie
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Kertzfeld
Courrier électronique: info@lapaysagerie.fr 📧
Téléphone: 0388747416 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 305 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La paysagerie
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 950 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France Direction Territoriale Nord-Est
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr 📧
Téléphone: 0383953001 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Nancy
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Source: OJS 2024/S 066-195012 (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de faucardage sur le réseau de la DT Nord-Est
Brève description:
Le marché a pour objet les prestations de faucardage sur le réseau de la Direction Territoriale Nord-est (DTNE) de VNF.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 370 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Canaux de la Meuse et des Ardennes
Description du marché:
Le lot a pour objet les prestations de faucardage sur les canaux de la Meuse et des Ardennes
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Canal de la Marne au Rhin Branche Est et Embranchement de Nancy/Canal des Vosges /Canal de Jouy aux Arches
Description du marché:
Le lot a pour objet des prestations de faucardage sur le Canal de la Marne au Rhin Branche Est et Embranchement de Nancy, le Canal des Vosges
et le Canal de Jouy aux Arches
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Canal entre Champagne et Bourgogne
Description du marché:
Le lot a pour objet des prestations de faucardage sur le canal entre Champagne et Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Canal de la Marne au Rhin Branche Ouest
Description du marché:
Le lot a pour objet des prestations de faucardage sur le Canal de la Marne au Rhin Branche Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
202341I0049
Date de conclusion du contrat: 2024-02-05 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 145 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre CDES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cdes
Nom et adresse du contractant
Nom: Curages dragages et systemes
Numéro d'enregistrement national:
39760652600028
Commune postale: Luzancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@cdes.eu 📧
Téléphone: 0160619016 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 970 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre LA PAYSAGERIE / CDES
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement LA PAYSAGERIE / CDES
Nom et adresse du contractant
Nom: La paysagerie
Numéro d'enregistrement national:
37836960700023
Commune postale: Kertzfeld
Courrier électronique: info@lapaysagerie.fr 📧
Téléphone: 0388747416 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 305 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre société LA PAYSAGERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La paysagerie
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 950 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre LA PAYSAGERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France Direction Territoriale Nord-Est
Numéro d'enregistrement national:
13001779101404
Département: Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr 📧
Téléphone: 0383953001 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Commune postale: Nancy
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Source: OJS 2024/S 066-195012 (2024-04-02)
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