26SERV01 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'IMPRESSION ET D'AFFICHAGE DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR L'EPCC OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - Relance suite à déclaration sans suite du lot 1 de la procédure 25SERV03
Opera Toulon Provence Mediterranée
PRESTATIONS D'IMPRESSION ET D'AFFICHAGE DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR L'EPCC OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE-Relance suite à déclaration sans suite du lot 1 de la procédure 25SERV03
Date limiteDeadline 2026-08-07
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26SERV01 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'IMPRESSION ET D'AFFICHAGE DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR L'EPCC OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - Relance suite à déclaration sans suite du lot 1 de la procédure 25SERV03
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 034 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Impression affiches grands formats
Valeur estimée hors TVA: 3508.5 EUR 💰
Description du marché: Impression affiches grands formats
Informations complémentaires:
Adresse postale: EPCC Opéra Toulon Provence Méditerranée.
22 rue PIERRE SEMARD
Code postal: 83000
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 16 du CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2 - Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-10 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-08-10 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-24 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opera toulon provence mediterranee
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard de strasbourg
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: 0494938300 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PZY6IYsrQr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PZY6IYsrQr 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.achatpublic.com 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 767925-2025
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-465314 (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26SERV01 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'IMPRESSION ET D'AFFICHAGE DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR L'EPCC OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - Relance suite à déclaration sans suite du lot 1 de la procédure 25SERV03
Numéro de référence:
26SERV01
Brève description:
PRESTATIONS D'IMPRESSION ET D'AFFICHAGE DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR L'EPCC OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE-Relance suite à déclaration sans suite du lot 1 de la procédure 25SERV03
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 034 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Impression affiches grands formats
Valeur estimée hors TVA: 3508.5 EUR 💰
Description du marché: Impression affiches grands formats
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
minimum HT: 3 000 Euros et maximum HT: 30 000 Euros
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison
📦
Adresse postale: EPCC Opéra Toulon Provence Méditerranée.
22 rue PIERRE SEMARD
Code postal: 83000
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 16 du CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2 - Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-10 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-08-10 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-24 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Afficher plus
Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution du marché sont définies à l'article 9 du CCAP.
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère. environnemental définis aux articles 2.4 du RC et 10 du CCAP.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opera toulon provence mediterranee
Numéro d'enregistrement national:
45180735800028
Adresse postale: Boulevard de strasbourg
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: 0494938300 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PZY6IYsrQr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PZY6IYsrQr 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.achatpublic.com 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 767925-2025
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que:
-Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
-En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP.
Aucune garantie des prestations n'est prévue.
Afficher plus
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-465314 (2026-07-03)
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