Le projet retenu consiste ainsi en : - La pose d'un nouveau réseau gravitaire d'eaux usées en DN600 sur 3 km environ. o Profondeur du réseau variant entre 3 m et 7 m ; o 3 passages en fonçages à la tarière sous cours d'eau. o 1 passage sous voie SNCF avec un micro tunnelier - La reprise de 20 branchements ou antennes d'assainissement. Une note est jointe au présent règlement pour présenter sommairement le contexte de l'opération. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Avis de marché (2026-04-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: 26M0093PN - Travaux de renforcement du Collecteur F (réseaux d'eaux usées) - LS.VP
Numéro de référence: 26M0093PN
Brève description:
“Le projet retenu consiste ainsi en :
- La pose d'un nouveau réseau gravitaire d'eaux usées en DN600 sur 3 km environ.
o Profondeur du réseau variant entre 3...”
Brève description
Le projet retenu consiste ainsi en :
- La pose d'un nouveau réseau gravitaire d'eaux usées en DN600 sur 3 km environ.
o Profondeur du réseau variant entre 3 m et 7 m ;
o 3 passages en fonçages à la tarière sous cours d'eau.
o 1 passage sous voie SNCF avec un micro tunnelier
- La reprise de 20 branchements ou antennes d'assainissement.
Une note est jointe au présent règlement pour présenter sommairement le contexte de l'opération.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Réseaux de canalisation gravitaire en tranchée”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 14 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux spéciaux sans tranchée : Fonçages sous cours d'eau (3 fonçages)”
Durée de l'accord: 5 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Travaux spéciaux sans tranchée : Micro tunnelier sous les voies SNCF” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
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Dépôts et garanties exigés:
“Avance prévue dans les conditions fixées au contrat. Retenues de garantie dans les conditions fixées au contrat”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées selon les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse Métropole
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont révisables.
La consultation comporte des conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont révisables.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
“Cette consultation est lancée en procédure restreinte avec négociation et déroulera en plusieurs étapes :
Etape 1 : sélection des candidature
L'ensemble des...”
Cette consultation est lancée en procédure restreinte avec négociation et déroulera en plusieurs étapes :
Etape 1 : sélection des candidature
L'ensemble des candidature recevables seront admise ensuite à présenter une offre et recevront le dossier de consultation.
Etape 2 : présentation d'une offre et réception du dossier de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 15973EA5-A379-8756-AD91ACC74DE9410F
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 15973EDB-DB15-F88F-A3B271363AC8C8A0
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 067-235803 (2026-04-02)