24N0888_Réalisation des travaux d'aménagement de l'avant-port de Saint-Jean-Cap-Ferrat

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Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Réalisation des travaux dans la continuité du projet d'aménagement de l'avant-port de Saint-Jean-Cap-Ferrat dont la Maitrise d'OEuvre est en cours. Les travaux à réaliser sont : - Rehausse de la digue du large et de son mur-abri ; - Habillage du mur-abri côté quai intérieur avec une paroi en bois ; - Aménagement de la route et du quai du large ; - Création d'un quai droit de 65m contre la digue du large ; - Élargissement du quai d'accueil ; - Allongement du quai d‘avitaillement et déplacement du système d'avitaillement - Réalisation de quais amortisseurs pour diminuer l'agitation dans le port.

Date limite

Deadline 2026-11-05

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-31 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0888_Réalisation des travaux d'aménagement de l'avant-port de Saint-Jean-Cap-Ferrat
Numéro de référence: 24N0888
Brève description:
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Réalisation des travaux dans la continuité du projet d'aménagement de l'avant-port de Saint-Jean-Cap-Ferrat dont la Maitrise d'OEuvre est en cours. Les travaux à réaliser sont : - Rehausse de la digue du large et de son mur-abri ; - Habillage du mur-abri côté quai intérieur avec une paroi en bois ; - Aménagement de la route et du quai du large ; - Création d'un quai droit de 65m contre la digue du large ; - Élargissement du quai d'accueil ; - Allongement du quai d‘avitaillement et déplacement du système d'avitaillement - Réalisation de quais amortisseurs pour diminuer l'agitation dans le port.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 24N0888-01
Titre: Génie civil et fondations
Valeur estimée hors TVA: 8 309 666 EUR 💰
Description du marché:
Lot à prix global et forfaitaire - Estimation de l'administration HT: 8 309 666,00 Euros Le délai d'exécution est fixé à : 16 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Date prévisionnelle de début : 04/10/2027 Le marché comporte une période de préparation : Durée de la période de préparation : 2 mois Début de la période de préparation : Notification du contrat La période de préparation n'est pas incluse dans le délai d'exécution
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Informations complémentaires:
Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Certification hyperbare et Qualifications FNTP: Pour le détail CF ART 6.1.2.1 du Règlement de Consultation. : Références de travaux : Présentation d'une liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années indiquant la prestation réalisée, le montant, la date des travaux, le lieu d'exécution, etc. Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. B/DOIVENT ETRE PRODUITS DANS LE CADRE DE L'OFFRE : - CV de l'équipe minimum requise : Le soumissionnaire doit remettre les CV des membres de l'équipe minimum requise. En cas d'absence d'un CV pour un profil minimum requis, d'absence totale de CV ou si l'expérience minimale n'est pas respectée, l'offre sera considérée irrégulière. - Plan d'Assurance Qualité Environnement : Plan d'Assurance Qualité Environnement où figureront les éléments énoncés dans l'article 4.2 du CCTP. C ) Conditions d'exécution sociale : L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion professionnelle. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution de ce marché le volume de travail suivant : 1600 heure(s) d'insertion comprenant un minimum de 0 heure(s) de formation. Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d'insertion sociale du CCAG, la clause d'insertion professionnelle, se mettra en oeuvre selon les prescriptions visées à l'article 13 du CCAP. D/ Variante : La proposition de variante est autorisée pour ce lot. Dans le cadre de la présente consultation, l'acheteur impose aux candidats la remise d'une offre de base avec leur(s) offre(s) variante(s). Il est à noter que l'acheteur souhaite limiter le nombre de variantes à une maximum par candidat. Si les offres contiennent un nombre de variante supérieur à celui indiqué ci-dessus, aucune des variantes ne sera analysée. Pour le détail exigences minimales cf. Article 2.2 du Règlement de consultation.
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Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Port de Saint-Jean-Cap-Ferrat
Code postal: 06230
Ville: Saint-Jean-Cap-Ferrat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 16 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24N0888 -02
Titre: Voirie et Réseaux Divers
Valeur estimée hors TVA: 1 966 315 EUR 💰
Description du marché:
Lot à prix global et forfaitaire Estimation de l'administration HT: 1 966 315,00 Euros Le délai d'exécution est fixé à : 16 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Date prévisionnelle de début : 04/10/2027 Le marché comporte une période de préparation : Durée de la période de préparation : 1 mois Début de la période de préparation : Notification du contrat La période de préparation n'est pas incluse dans le délai d'exécution
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Informations complémentaires:
Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Qualifications FNTP: Pour le détail CF ART 6.1.2.2 du Règlement de Consultation. Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. Références de travaux : Présentation d'une liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années indiquant la prestation réalisée, le montant, la date des travaux, le lieu d'exécution, etc. B/DOIVENT ETRE PRODUITS DANS LE CADRE DE L'OFFRE : - CV de l'équipe minimum requise : Le soumissionnaire doit remettre les CV des membres de l'équipe minimum requise. En cas d'absence d'un CV pour un profil minimum requis, d'absence totale de CV ou si l'expérience minimale n'est pas respectée, l'offre sera considérée irrégulière. - Plan d'Assurance Qualité Environnement : Plan d'Assurance Qualité Environnement où figureront les éléments énoncés dans l'article 4.2 du CCTP. B) Conditions d'exécution sociale : L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion professionnelle. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution de ce marché le volume de travail suivant : 500 heure(s) d'insertion comprenant un minimum de 0 heure(s) de formation. Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d'insertion sociale du CCAG, la clause d'insertion professionnelle, se mettra en oeuvre selon les prescriptions visées à l'article 13 du CCAP.
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Produits/services: Travaux de revêtement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 24N0888 -03
Titre: Habillage bois du mur-abri
Valeur estimée hors TVA: 247 700 EUR 💰
Description du marché:
Lot à prix global et forfaitaire Estimation de l'administration HT: 247 700,00 Euros Le délai d'exécution est fixé à : 8 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Date prévisionnelle de début : 04/10/2027 Le marché comporte une période de préparation : Durée de la période de préparation : 1 mois Début de la période de préparation : Notification du contrat La période de préparation n'est pas incluse dans le délai d'exécution.
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. Références de travaux : Présentation d'une liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années indiquant la prestation réalisée, le montant, la date des travaux, le lieu d'exécution, etc. B/DOIVENT ETRE PRODUITS DANS LE CADRE DE L'OFFRE : - CV de l'équipe d'encadrement : Le soumissionnaire doit transmettre les CV des membres de l'équipe d'encadrement. En cas d'absence totale de CV ou si l'expérience minimale n'est pas respectée, cela vaut irrégularité.
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Produits/services: Ouvrages en bois 📦
Durée de l'accord: 8 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 24N0888 -04
Titre: Réseaux d'avitaillement
Valeur estimée hors TVA: 163 750 EUR 💰
Description du marché:
Lot à prix global et forfaitaire Estimation de l'administration HT: 163 750,00 € Le délai d'exécution est fixé à : 8 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Date prévisionnelle de début : 04/10/2027 Le marché comporte une période de préparation : Durée de la période de préparation : 1 mois Début de la période de préparation : Notification du contrat La période de préparation n'est pas incluse dans le délai d'exécution
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Qualification FNTP pour le détail : Cf art. 6.1.2.4 du Règlement de Consultation. Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. Références de travaux : Présentation d'une liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années indiquant la prestation réalisée, le montant, la date des travaux, le lieu d'exécution, etc. - CV de l'équipe d'encadrement : Le soumissionnaire doit transmettre les CV des membres de l'équipe d'encadrement. En cas d'absence totale de CV ou si l'expérience minimale n'est pas respectée, cela vaut irrégularité. - Plan d'Assurance Qualité Environnement : Plan d'Assurance Qualité Environnement où figureront les éléments énoncés dans l'article 4.2 du CCTP.
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Produits/services: Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution 📦
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole nice cote d azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-536171 (2026-07-31)
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Région:
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