23v1446 - direction artistique et coordination technique et logistique de la salle du STOCKFISH

Métropole Nice Côte d'Azur

le Stockfish, la plus petite des grandes salles, s'est fait une place de choix dans le paysage événementiel national et international. Cette nouvelle salle de spectacle implantée au coeur de la Maison de l'étudiant participe à la dynamique du quartier Saint-Jean d'angely en pleine mutation. Nouvel atout au rayonnement de Nice, le Stockfish propose une programmation éclectique offrant une expérience unique et conviviale et accueille chaque année de plus en plus de spectateurs. La Ville entend faire évoluer la qualité de la programmation via une direction artistique de qualité qui permettra de renforcer sa notoriété et d'augmenter son attractivité. Cf article 1.1 du rc

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-26 Avis de marché
Avis de marché (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation de salles de spectacles
Numéro de référence: 23V1446
Brève description:
le Stockfish, la plus petite des grandes salles, s'est fait une place de choix dans le paysage événementiel national et international. Cette nouvelle salle de spectacle implantée au coeur de la Maison de l'étudiant participe à la dynamique du quartier Saint-Jean d'angely en pleine mutation. Nouvel atout au rayonnement de Nice, le Stockfish propose une programmation éclectique offrant une expérience unique et conviviale et accueille chaque année de plus en plus de spectateurs. La Ville entend faire évoluer la qualité de la programmation via une direction artistique de qualité qui permettra de renforcer sa notoriété et d'augmenter son attractivité. Cf article 1.1 du rc
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation de salles de spectacles 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les artistes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole nice cote D'Azur
Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice - 5 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661589
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
a/Groupements : Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement b/ Eléments de négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation. c/ Visite : Les candidats peuvent procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à : Mme Valérie OPPEDISANO Chef du service Offre et Loisirs pour les 18/25 ans / Responsable Stockfish. Téléphone : 04 97 13 22 96 valerie.oppedisano@nicecotedazur.org a l'issue de cette visite, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation signée par l'opérateur économique et l'administration est la seule pièce faisant foi en cas de contestation. L'Original sera conservé par l'administration. La demande de visite devra être adressée au moins 15 jours avant la date limite de remise des offres. d/adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.fr E/Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation. F/ Publication souhaitée : le 28 octobre 2023 g/ Interdictions de soumissionner : cf. Article 6.1.1 du Rc
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique.
accord-cadre à bons de commande
montant minimum annuel : 150 000,00 euro (H.T.).
Montant maximum annuel : 600 000 euro (H.T.).
Durée (hors reconduction) : 12 mois
début du marché : À la notification du contrat.
le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 3
Description des options:
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des
articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de nice salle du stockfish

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée
- déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée
- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.
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- Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Situation économique et financière:
chiffres d'affaires plusieurs exercices :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: a titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
a/Groupements : Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement
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b/ Eléments de négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.
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c/ Visite : Les candidats peuvent procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :
Mme Valérie OPPEDISANO
Chef du service Offre et Loisirs pour les 18/25 ans / Responsable Stockfish.
Téléphone : 04 97 13 22 96
a l'issue de cette visite, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation signée par l'opérateur économique et l'administration est la seule pièce faisant foi en cas de contestation. L'Original sera conservé par l'administration.
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La demande de visite devra être adressée au moins 15 jours avant la date limite de remise des offres.
d/adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.fr
E/Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation.
F/ Publication souhaitée : le 28 octobre 2023
g/ Interdictions de soumissionner : cf. Article 6.1.1 du Rc

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L.551-
1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la
signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de
justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter
de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne
(joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si
aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été
effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril
2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. No358994) introduit par tout tiers à un contrat
administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par
sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des
mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente
ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute
mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment
ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé "
Secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être
saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Source: OJS 2023/S 210-661589 (2023-10-26)
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