la consultation a pour objet : La conception et la réalisation des décors fleuris des 14 chars de Batailles de Fleurs dans le cadre de l'édition 2024 du Carnaval de Nice dont le thème est " Roi de la Pop Culture ". Cette prestation comprend pour chaque lot : o La conception des décors du char, o La fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage), o L'Habillage végétal des chars,o L'Entretien durant toute la période du Carnaval, o La participation active aux différents défilés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23v0936. Conception et realisation des decors fleuris des chars de la bataille des fleurs pour le carnaval 2024”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“la consultation a pour objet : La conception et la réalisation des décors fleuris des 14 chars de Batailles de Fleurs dans le cadre de l'édition 2024 du...”
Brève description
la consultation a pour objet : La conception et la réalisation des décors fleuris des 14 chars de Batailles de Fleurs dans le cadre de l'édition 2024 du Carnaval de Nice dont le thème est " Roi de la Pop Culture ". Cette prestation comprend pour chaque lot : o La conception des décors du char, o La fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage), o L'Habillage végétal des chars,o L'Entretien durant toute la période du Carnaval, o La participation active aux différents défilés
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char de la reine " il etait une fois "
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fleurs coupées📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nice
Description du marché:
“lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 27 000,00 Eur.En valeur en EUR...”
Description du marché
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 27 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char - no2 PEAU D'Âne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR...”
Description du marché
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no3 - alice au pays des merveilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR...”
Description du marché
lot mixte :- partie globale et forfaitaire.- Partie à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 25 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Pour la Partie globale et forfaitaire et pour la partie à bons de commande :Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0.Début du marché : À la notification du contrat
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no4 - mary poppins
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no5 - la petite sirene
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no6 - le petit chaperon rouge
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no7 - la petite fille aux allumettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no8 - la princesse et le petit pois
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no9 - hansel et gretel
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no10 - bOUCLE D'Or et les trois ours
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no11 - rAIPONCE
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no12 - les femmes de moliere ; les savantes, les precieuses.
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no13 - les balcons et leurs amoureuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no14 - autour de L'Univers des fables - la tortue et la grenouille
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée.- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.- Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ,9 10, 11, 12, 13 et 14 : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ,9 10, 11, 12, 13 et 14 : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ,9 10, 11, 12, 13 et 14 : Liste des principaux services : Liste des principaux services effectués au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ,9 10, 11, 12, 13 et 14 : Liste des principaux services : Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-24
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a titre indicatif
“a. Négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a...”
a. Négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.b. Dispositions relatives aux groupements: Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.c. Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par la plateforme : https://www.marches-securises.frD. Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 185-577434 (2023-09-21)