23v0107pa - ac/Hl - transport Aller-Retour Et Manutention D'Oeuvres D'Art Et D'Objets Archeologiques Pour L'Exposition "Cathares" : Toulouse dans la croisade

Commune de Toulouse

du 5 avril 2024 au 5 janvier 2025, la direction des musées de Toulouse présentera l'exposition " Cathares ". Toulouse dans la croisade.Prestations attendues :- le transport aller et retour d'oeuvres d'art et d'objets archéologiques de valeur patrimoniale de dimensions et de poids variés, prêtées par différents prêteurs musées dans le cadre de l'exposition.- L'Organisation et la planification des convoyages et de la logistique associée (y compris relative aux convoyeurs) ainsi que les démarches administratives spécifiques.Le prestataire peut être amené à effectuer des transports hors de France dans le cadre de ce marché.Le prestataire doit être spécialisé dans le transport d'oeuvres d'arts et d'objets archéologiques.Il s'agit d'un marché ordinaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Qui ?

• Commune de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-09	Avis de marché
2023-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 23v0107pa
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conditionnement et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-05 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-352726
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulairesdc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soitsous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les candidats se présentent dans les conditions suivantes : Soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitance ou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voieélectronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmissiondes plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profild'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la dateet l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique parle même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut êtredoublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sursupport physique électronique ou sur support papier.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans lerèglement de la consultation. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sontprécisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt dupli sur le profil d'acheteur.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettentimpérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoiradjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.Marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 6 jours avant la date limite deremise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprisesayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 4 jours auplus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signatureélectronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans lesmarchés publics

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

musée Saint-Raymond 1 ter place Saint-Sernin31000 Toulouse Ou Ensemble Conventuel des Jacobins Allée Maurice Prin 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;liste et description de l'outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation;certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport (Ministère des Transports) ou équivalent pour les sociétés étrangères;affiliation à un réseau international de correspondants spécialisés dans le transport des oeuvres d'art : Agrément Icefat et/ou Artim;Agrément de commissionnaire en douane permettant d'effectuer en propre toutes les déclarations en douane. La société, et ses correspondants, doivent être capables d'effectuer pour le compte du Musée les formalités douanières liées à l'exportation et à l'importation temporaires des oeuvres. Fournir une attestation ou un certificat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.La totalité des oeuvres devra être livrée entre le Musée Saint-Raymond et le Couvent des Jacobins entre le 11 mars 2024 et le 22 mars 2024.Avant la livraison des oeuvres d'art et des objets archéologiques, le titulaire devra prendre contact avec lecoordinateur des expositions du Musée Saint-Raymond au plus tard 8 jours ouvrables avant le 11 mars2024 et ce, afin de convenir ensemble de la date exacte de livraison.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la Ville de Toulouse

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 113-352726 (2023-06-09)

Avis d'attribution de marché (2023-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-449821
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-352726
Numéro JO-S: 141

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

musée Saint-Raymond 1 ter place Saint-Sernin31000 Toulouse Ou Ensemble Conventuel des Jacobins Allée Maurice Prin 31000 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2023/S 141-449821 (2023-07-20)

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