23trav07 - requalification de L'Avenue picareau et de la place de la cauquiere sur L'Antenne metropole tpm de six-fours-les-plages

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne le marché de travaux de la requalification de l'avenue PICAREAU et de la place de la Cauquière sur l'antenne Métropole TPM de Six-Fours-Les-Plages.
L'Opération a pour objet des travaux de voirie, de réalisation d'une structure de voirie et réalisation de revêtement de chaussée en enrobé, de la mise en oeuvre d'un revêtement sol décoratif type béton désactivé sur les trottoirs et type béton sablé sur la place de la Cauquière , de construction de murs, d'un escalier et de deux abris à ordures ménagères, de réalisation de signalisation verticale et horizontale, de création du réseau d'éclairage public et de gestion d'accès ainsi que d'aménagement paysager : plantation d'arbres et arbustes, création d'un réseau d'arrosage et mise en place d'une treille.
lieu(x) d'exécution :
Six-Fours-Les-Plages

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-31	Avis de marché
2023-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Numéro de référence: 23TRAV07
Brève description:

la présente consultation concerne le marché de travaux de la requalification de l'avenue PICAREAU et de la place de la Cauquière sur l'antenne Métropole TPM de Six-Fours-Les-Plages. L'Opération a pour objet des travaux de voirie, de réalisation d'une structure de voirie et réalisation de revêtement de chaussée en enrobé, de la mise en oeuvre d'un revêtement sol décoratif type béton désactivé sur les trottoirs et type béton sablé sur la place de la Cauquière , de construction de murs, d'un escalier et de deux abris à ordures ménagères, de réalisation de signalisation verticale et horizontale, de création du réseau d'éclairage public et de gestion d'accès ainsi que d'aménagement paysager : plantation d'arbres et arbustes, création d'un réseau d'arrosage et mise en place d'une treille. lieu(x) d'exécution : Six-Fours-Les-Plages

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Travaux de bétonnage 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474425
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

pour les travaux du lot 1, le titulaire aura à justifier d'une assurance de responsabilité décennale à l'attribution, avant la signature du marché (article 8.3 du Rc)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne le marché de travaux de la requalification de l'avenue PICAREAU et de la place de la Cauquière sur l'antenne Métropole TPM de Six-Fours-Les-Plages.

L'Opération a pour objet des travaux de voirie, de réalisation d'une structure de voirie et réalisation de revêtement de chaussée en enrobé, de la mise en oeuvre d'un revêtement sol décoratif type béton désactivé sur les trottoirs et type béton sablé sur la place de la Cauquière , de construction de murs, d'un escalier et de deux abris à ordures ménagères, de réalisation de signalisation verticale et horizontale, de création du réseau d'éclairage public et de gestion d'accès ainsi que d'aménagement paysager : plantation d'arbres et arbustes, création d'un réseau d'arrosage et mise en place d'une treille.

lieu(x) d'exécution :

Six-Fours-Les-Plages

Valeur totale estimée: 1 456 954 EUR 💰
Intitulé du lot: vrd - signalisation
Numéro du lot: 1
Brève description:

travaux de voirie, de réalisation d'une structure de chaussée, de construction de murs, d'un escalier et de deux abris à ordures ménagères, de réalisation de signalisation verticale et horizontale.

Le lot principal est le lot 1

Valeur estimée hors TVA: 563 391 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options: des clauses de réexamen sont définies à l'article 1.7 du RC
Informations complémentaires:

pour les travaux du lot 1, le titulaire aura à justifier d'une assurance de responsabilité décennale à l'attribution, avant la signature du marché (article 8.3 du Rc)

Intitulé du lot: revêtements de sols décoratifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

réalisation de béton désactivé et béton sablé sur zone piétonne, sur zone circulée et réalisation de marches d'escalier

Valeur estimée hors TVA: 270 050 EUR 💰
Intitulé du lot: eclairage public - contrôle daccès
Numéro du lot: 3
Brève description: création du réseau d'éclairage public, de totem de gestion d'accès et bornes
Valeur estimée hors TVA: 331 076 EUR 💰
Intitulé du lot: aménagements paysagers
Numéro du lot: 4
Brève description:

plantation d'arbres et arbustes, création d'un réseau d'arrosage et mise en place d'une treille

Valeur estimée hors TVA: 292 437 EUR 💰
Informations complémentaires:

pour le lot no4, à l'expiration du délai de garantie, le titulaire ne sera pas tenu à une garantie de reprise des végétaux de remplacement (cf article 13 du CCAP commun à tous les lots)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: six-Fours-Les-Plages

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..

conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les articles 2.5 et 9.2 du RC, et 2 du CCAP commun à tous les lots, précisent les conditions d'exécution à caractère social et les renseignements relatifs à la clause d'insertion :

L'Entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de :

- 237 Heures minimum pour le lot no1 - vRD - signalisation;

- 112 Heures minimum pour le lot no2 - revêtements de sols décoratifs ;

- 165 Heures minimum pour le lot no3 - eclairage public - contrôle d'accès ;

- 170 Heures minimum pour le lot no4 - aménagement paysager

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23trav07
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole toulon provence mediterranee
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires

les modalités de financement et de paiement sont définis à l'article 4.2 du RC, paiement à 30 jours.

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.

La coordination sécurité et protection de la santé pour cette opération de niveau II sera assurée par :

Becs - bureau d'etudes et Conseils en Sécurité.

Le délai d'exécution des travaux est de 7 mois à compter de l'ordre de service ordonnant le démarrage des travaux.

Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots.

Le montant de la valeur totale estimée est de 1 456 954.60 euros HT, tous lots confondus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,

Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Téléphone: +33 494427930 📞
Source: OJS 2023/S 149-474425 (2023-07-31)

Avis d'attribution de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 467 768 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790860
Se réfère à l'avis: 2023/S 149-474425
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

date de notification : 05/12/2023 date de signature du contrat : 01/12/2023 par dérogation à l'article 28.1 du Ccag-Travaux, pour chacun des lots, la durée de la période de préparation est d'un mois à compter de l'ordre de service ordonnant le démarrage de ma période de préparation. Le délai d'exécution des travaux est de 7 mois à compter de l'ordre de service ordonnant le démarrage des travaux

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: clause de réexamen : art 1.7 du RC
Informations complémentaires:

date de notification : 05/12/2023

date de signature du contrat : 01/12/2023

par dérogation à l'article 28.1 du Ccag-Travaux, pour chacun des lots, la durée de la période de préparation est d'un mois à compter de l'ordre de service ordonnant le démarrage de ma période de préparation. Le délai d'exécution des travaux est de 7 mois à compter de l'ordre de service ordonnant le démarrage des travaux

date de notification : 11/12/2023

date de signature du contrat : 05/12/2023

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Nom: eiffage route grand sud
Adresse postale: 360 rue Louis de Broglie
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494125200 📞
Courrier électronique: karine.rouzier-nogent@eiffage.com 📧
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 753 407 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: actisols var
Adresse postale: 865 avenue de Bruxelles - zA les Playes
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Téléphone: +33 975932592 📞
Courrier électronique: actisols@orange.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 239 081 EUR 💰
Nom: avocollo energies
Adresse postale: 364 rue des Frères Lumière, Zone commerciale Toulon Est
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Téléphone: +33 489291866 📞
Courrier électronique: contact@avicollo.com 📧
Valeur totale du marché: 296 887 EUR 💰
Nom: mediterranee environnement sas
Adresse postale: 126 chemin Lou Foévi
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Téléphone: +33 494634667 📞
Courrier électronique: info@lajus.fr 📧
Valeur totale du marché: 178 393 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

La coordination sécurité et protection de la santé pour cette opération de niveau II sera assurée par : BECS - bureau d'etudes et Conseils en Sécurité.

Montant HT attribué tous lots confondus : 1 467 768 euros HT (753 407 euros + 239 081 euros + 296 887 euros + 178 393 euros )

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

Source: OJS 2023/S 249-790860 (2023-12-22)

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