23trav03 - travaux de requalification du boulevard louvois et du boulevard du 112eme REGIMENT D'Infanterie

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

il s'agit de lancer un appel d'offre pour la requalification en voirie et réseaux divers du boulevard Louvois et 112ème Régiment d'infanterie entre le parking des Lices et le boulevard Commandant Nicolas.
Le lot principal est le lot 1.
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-13	Avis de marché
2023-10-06	Informations complémentaires
2023-10-19	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de creusement de tranchées
Numéro de référence: 23TRAV03
Brève description:

il s'agit de lancer un appel d'offre pour la requalification en voirie et réseaux divers du boulevard Louvois et 112ème Régiment d'infanterie entre le parking des Lices et le boulevard Commandant Nicolas. Le lot principal est le lot 1. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de creusement de tranchées 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de creusement de tranchées 📦
Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: aarpino@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055507 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-13 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 179-559725
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 2 768 592.95 euros (H.T.). Le délai d'exécution des travaux de chaque lot est de 5 mois pour la tranche ferme, hors période de préparation des travaux. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 8.5 mois hors période de préparation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot principal est le lot 1.

Chaque lot fera l'objet d'un marché.

Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

Valeur totale estimée: 3 503 769 EUR 💰
Intitulé du lot: vrd et mobilier urbain
Numéro du lot: 1
Brève description:

la répartition par tranche pour le lot 1 est la suivante :

Tf Tranche ferme - côté Est - boulevard du 112ème Régiment d'infanterie entre les Lices et la Rue Montebello - chaussée et trottoir

to1 Tranche optionnelle 1 - côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir nord + chaussée

to2 Tranche optionnelle 2 - côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir sud côté bâtiment IFVPS

Valeur estimée hors TVA: 2 768 592 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:

clause de réexamen : Art 1.8 du RC et Art 3 du Ccap

Prestations similaires précisées : Art 1.7 du RC et Art 1.3 du CCAP

Informations complémentaires:

le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 2 768 592.95 euros (H.T.).

Le délai d'exécution des travaux de chaque lot est de 5 mois pour la tranche ferme, hors période de préparation des travaux.

En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 8.5 mois hors période de préparation

Intitulé du lot: eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore
Numéro du lot: 2
Brève description:

la répartition par tranche pour le lot 2 est la suivante :

Tf Tranche Ferme - côté Est - boulevard du 112ème Régiment d'infanterie entre les Lices et la Rue Montebello - chaussée et trottoir

to1 Tranche optionnelle 1- côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir nord+ chaussée

Valeur estimée hors TVA: 571 082 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 571 082 euros (H.T.).

Intitulé du lot: espaces verts et Réseau Arrosage
Numéro du lot: 3
Brève description:

la répartition par tranche pour le lot 3 est la suivante :

to1 Tranche optionnelle 1- côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir sud côté bâtiment IFVPS

Valeur estimée hors TVA: 163 595 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 163 595 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain de TOULON

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de :

- tranche Ferme

- pour le lot 1 " VRD et mobilier urbain " : 760 heures minimum.

- pour le lot 2 " Eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore " : 152 heures minimum.

- pour le lot 3 " Espaces verts et Réseau Arrosage " : 43 heures minimum.

- tranche Optionnelle 1

- pour le lot 1 " VRD et mobilier urbain " : 305 heures minimum.

- pour le lot 2 " Eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore " : 84 Heures minimum

- pour le lot 3 " Espaces verts et Réseau Arrosage " : 20 heures minimum.

- tranche Optionnelle 2

- pour le lot 1 " VRD et mobilier urbain " : 155 heures minimum.

- pour le lot 2 " Eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore " : 14 heures minimum.

Le détail de cette clause d'insertion, dont le respect est obligatoire, soumis à contrôle et pénalités éventuelles, est précisé à l'annexe 2 du CCAP du lot considéré

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23trav03
Contact
Point de contact: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

les prestations des Lots 1,2 et 3 sont estimées à 3 503 769.65 euros HT pour la durée totale du marché.

Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du Rc.

Retenue de garantie de 5% du montant initial du marché prévue art 9 Ccap.

Modalités de versement de l'avance prévues art 10 CCAP et 4.2 du Rc.

La clause de réexamen : Art 1.8 du RC et Art 3 du Ccap

La méthode de notation et le critère de la valeur technique sont définis à l'article 8.2 du Rc.

L'Exécution du marché débute à compter de la date prévue par l'ordre de Service.

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,

- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télé recours citoyens " accessible à l'adresse internet : www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 179-559725 (2023-09-13)

Informations complémentaires (2023-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux de signalisation 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-613850
Se réfère à l'avis: 2023/S 179-559725
Numéro JO-S: 196

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Source: OJS 2023/S 196-613850 (2023-10-06)

Informations complémentaires (2023-10-19)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-644655
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2023/S 205-644655 (2023-10-19)

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