il s'agit de lancer un appel d'offre pour la requalification en voirie et réseaux divers du boulevard Louvois et 112ème Régiment d'infanterie entre le parking des Lices et le boulevard Commandant Nicolas.
Le lot principal est le lot 1.
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23trav03 - travaux de requalification du boulevard louvois et du boulevard du 112eme REGIMENT D'Infanterie
23TRAV03”
Produits/services: Travaux de creusement de tranchées📦
Brève description:
“il s'agit de lancer un appel d'offre pour la requalification en voirie et réseaux divers du boulevard Louvois et 112ème Régiment d'infanterie entre le...”
Brève description
il s'agit de lancer un appel d'offre pour la requalification en voirie et réseaux divers du boulevard Louvois et 112ème Régiment d'infanterie entre le parking des Lices et le boulevard Commandant Nicolas.
Le lot principal est le lot 1.
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 503 769 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd et mobilier urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain de TOULON
Description du marché:
“la répartition par tranche pour le lot 1 est la suivante :
Tf Tranche ferme - côté Est - boulevard du 112ème Régiment d'infanterie entre les Lices et la Rue...”
Description du marché
la répartition par tranche pour le lot 1 est la suivante :
Tf Tranche ferme - côté Est - boulevard du 112ème Régiment d'infanterie entre les Lices et la Rue Montebello - chaussée et trottoir
to1 Tranche optionnelle 1 - côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir nord + chaussée
to2 Tranche optionnelle 2 - côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir sud côté bâtiment IFVPS
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 768 592 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clause de réexamen : Art 1.8 du RC et Art 3 du Ccap
Prestations similaires précisées : Art 1.7 du RC et Art 1.3 du CCAP” Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 2 768 592.95 euros (H.T.).
Le délai d'exécution des travaux de chaque lot est de 5 mois...”
Informations complémentaires
le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 2 768 592.95 euros (H.T.).
Le délai d'exécution des travaux de chaque lot est de 5 mois pour la tranche ferme, hors période de préparation des travaux.
En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 8.5 mois hors période de préparation
la répartition par tranche pour le lot 2 est la suivante :
Tf Tranche Ferme - côté Est - boulevard du 112ème Régiment d'infanterie entre les Lices et la Rue Montebello - chaussée et trottoir
to1 Tranche optionnelle 1- côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir nord+ chaussée
to2 Tranche optionnelle 2 - côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir sud côté bâtiment IFVPS
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 571 082 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 571 082 euros (H.T.).
Le délai d'exécution des travaux de chaque lot est de 5 mois pour...”
Informations complémentaires
le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 571 082 euros (H.T.).
Le délai d'exécution des travaux de chaque lot est de 5 mois pour la tranche ferme, hors période de préparation des travaux.
En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 8.5 mois hors période de préparation
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts et Réseau Arrosage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“la répartition par tranche pour le lot 3 est la suivante :
Tf Tranche ferme - côté Est - boulevard du 112ème Régiment d'infanterie entre les Lices et la Rue...”
Description du marché
la répartition par tranche pour le lot 3 est la suivante :
Tf Tranche ferme - côté Est - boulevard du 112ème Régiment d'infanterie entre les Lices et la Rue Montebello - chaussée et trottoir
to1 Tranche optionnelle 1- côté Ouest - boulevard Louvois entre la rue Montebello et le boulevard Commandant Nicolas - trottoir sud côté bâtiment IFVPS
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 163 595 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 163 595 euros (H.T.).
Le délai d'exécution des travaux de chaque lot est de 5 mois pour...”
Informations complémentaires
le montant des prestations toutes tranches confondues est estimé à 163 595 euros (H.T.).
Le délai d'exécution des travaux de chaque lot est de 5 mois pour la tranche ferme, hors période de préparation des travaux.
En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 8.5 mois hors période de préparation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
une lettre de candidature précisant si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste de références de travaux exécutés au cours des 5...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de :
- tranche Ferme
- pour le lot 1 " VRD et mobilier urbain " : 760 heures...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de :
- tranche Ferme
- pour le lot 1 " VRD et mobilier urbain " : 760 heures minimum.
- pour le lot 2 " Eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore " : 152 heures minimum.
- pour le lot 3 " Espaces verts et Réseau Arrosage " : 43 heures minimum.
- tranche Optionnelle 1
- pour le lot 1 " VRD et mobilier urbain " : 305 heures minimum.
- pour le lot 2 " Eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore " : 84 Heures minimum
- pour le lot 3 " Espaces verts et Réseau Arrosage " : 20 heures minimum.
- tranche Optionnelle 2
- pour le lot 1 " VRD et mobilier urbain " : 155 heures minimum.
- pour le lot 2 " Eclairage public et Signalisation Lumineuse Tricolore " : 14 heures minimum.
Le détail de cette clause d'insertion, dont le respect est obligatoire, soumis à contrôle et pénalités éventuelles, est précisé à l'annexe 2 du CCAP du lot considéré
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-20
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
“les prestations des Lots 1,2 et 3 sont estimées à 3 503 769.65 euros HT pour la durée totale du marché.
Les modalités essentielles de financement et de...”
les prestations des Lots 1,2 et 3 sont estimées à 3 503 769.65 euros HT pour la durée totale du marché.
Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du Rc.
Retenue de garantie de 5% du montant initial du marché prévue art 9 Ccap.
Modalités de versement de l'avance prévues art 10 CCAP et 4.2 du Rc.
La clause de réexamen : Art 1.8 du RC et Art 3 du Ccap
La méthode de notation et le critère de la valeur technique sont définis à l'article 8.2 du Rc.
L'Exécution du marché débute à compter de la date prévue par l'ordre de Service.
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télé recours citoyens " accessible à l'adresse internet : www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 179-559725 (2023-09-13)
Informations complémentaires (2023-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 179-559725
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 3 503 769 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 3 445 089.95 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 571 082 EUR
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 566 902.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 163 595 EUR
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA :109 595.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-10-19 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-30 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-10-20 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-31 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 196-613850 (2023-10-06)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-10-30 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-10 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-10-31 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-13 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 205-644655 (2023-10-19)