23trav02 - travaux de plantation et reamenagement du coteau barrage de dardennes

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la Métropole MTPM a fait réaliser de 2020 à 2022 d'important travaux au barrage de Dardennes, élargissement de l'évacuateur de crue et confortement en pied de barrage.
Suite à ces travaux de génie civil il est nécessaire pour améliorer l'insertion paysagère des nouveaux ouvrages de réaliser des travaux d'aménagement paysager

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Méditerranée Environnement

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-07	Avis de marché
2023-10-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 23TRAV02
Brève description:

la Métropole MTPM a fait réaliser de 2020 à 2022 d'important travaux au barrage de Dardennes, élargissement de l'évacuateur de crue et confortement en pied de barrage. Suite à ces travaux de génie civil il est nécessaire pour améliorer l'insertion paysagère des nouveaux ouvrages de réaliser des travaux d'aménagement paysager

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: e-marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-422037
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

l'Exécution du marché débute à compter de la date prévue par l'ordre de Service. Les prestations du Lot 1 sont estimées à 24 000 euros HT pour 14 mois. Les travaux de plantation sont d'une durée de 2 mois ne peuvent se faire qu'à l'automne + 12 mois entretien et garantie. Pour le Lot 1, les garanties particulières sont précisées au CCTP art VI : garantie de reprise et ENTRETIEN : durée 1 an

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la Métropole MTPM a fait réaliser de 2020 à 2022 d'important travaux au barrage de Dardennes, élargissement de l'évacuateur de crue et confortement en pied de barrage.

Suite à ces travaux de génie civil il est nécessaire pour améliorer l'insertion paysagère des nouveaux ouvrages de réaliser des travaux d'aménagement paysager

Valeur totale estimée: 36 500 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux de plantation
Numéro du lot: 1
Brève description:

les travaux portent sur la plantation de 224 plants, ces travaux comprennent pour chaque plant :

- les travaux préparatoires dont piquetage de l'emplacement des plants,

- la préparation du sol en vue des plantations y compris engrais granulé hydro-rétenteur et dalle végétale biodégradable,

- la fourniture et la plantation d'arbres tiges feuillus et résineux et d'arbustes y compris potet gaine de protection et arrosage ,

- la garantie de reprise des végétaux pendant une période de un an

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 14 mois
Description des options:

clause de réexamen : Art 4.5 du RC et Art 19 du Ccap

Prestations similaires : Art 1.6 du RC

Informations complémentaires:

l'Exécution du marché débute à compter de la date prévue par l'ordre de Service.

Les prestations du Lot 1 sont estimées à 24 000 euros HT pour 14 mois. Les travaux de plantation sont d'une durée de 2 mois ne peuvent se faire qu'à l'automne + 12 mois entretien et garantie.

Pour le Lot 1, les garanties particulières sont précisées au CCTP art VI : garantie de reprise et ENTRETIEN : durée 1 an

Intitulé du lot: travaux de maçonnerie et clôture
Numéro du lot: 2
Brève description:

les travaux portent sur :

- les travaux d'habillage en pierre des parements béton le long de la RD 846 et des deux restanques béton du talus surplombant la RD 846

- la création d'une isolation thermique d'une portion de conduite d'eau potable

Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 2 mois
Informations complémentaires:

lot 2 : L'Exécution du marché débute à compter de la date prévue par l'ordre de Service.

Les prestations du Lot 2 sont estimées à 12 500 euros HT pour 2 mois. Période de préparation : 1 mois non incluse dans le délai ci-avant

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Revest les Eaux (83200)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

Capacité technique et professionnelle:

liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23trav02
Contact
Point de contact: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

les prestations des Lots 1 et 2 sont estimées à 36 500 euros HT pour la durée totale du marché, soit 14 mois pour le Lot 1 et 2 mois pour le Lot 2.

Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du Rc.

Estimation clause de réexamen : Art 4.5 du RC

La méthode de notation et le critère de la valeur technique sont définis à l'article 8.2 du Rc.

L'Exécution du marché débute à compter de la date prévue par l'ordre de Service.

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,

- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télé recours citoyens " accessible à l'adresse internet : www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 132-422037 (2023-07-07)

Avis d'attribution de marché (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 933 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668163
Se réfère à l'avis: 2023/S 132-422037
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

clause de réexamen: art 4.5 du RC et 19 du CCAP. Prestations similaires: Art 1.6 du RC

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Nom: mediterranee environnement
Adresse postale: 126 chemin Lou Foevi
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494634667 📞
Courrier électronique: info@lajus.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 16 933 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.

L'acte d'engagement du 23trav02 lot 1 a été signé le 26/10/2023 et a été notifié le 27/10/2023

Source: OJS 2023/S 212-668163 (2023-10-31)

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