23SJM012 - REALISATION D'UNE FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
Établissement public d'aménagement de Sénart
REALISATION D'UNE FOUILLE 'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE ZAC DU CARRE SENART 934 OPERATION PRES NEUFS/GOLF 951 ZAC DE CHANTELOUP 949
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 23SJM012
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public d'aménagement de Sénart
Adresse postale: La grange la prévôté Avenue du 8 mai 1945
Code postal: 77547
Commune postale: Savigny le temple cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.epa-senart.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.juridique@epa-senart.fr 📧
Téléphone: +33 164101515 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835097&orgAcronyme=o3z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=861840&orgAcronyme=o3z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760289
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: ZAC DU CARRE SENART 934
Numéro du lot: 1
Brève description: REALISATION D'UNE FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVEZAC DU CARRE SENART 934
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: OPERATION PRES NEUFS/GOLF 951
Numéro du lot: 2
Brève description: REALISATION D'UNE FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVEOPERATION PRES NEUFS/GOLF 951
Intitulé du lot: ZAC DE CHANTELOUP 949
Numéro du lot: 3
Brève description: REALISATION D'UNE FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVEZAC DE CHANTELOUP 949
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835097&orgAcronyme=o3z 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 242-760289 (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 23SJM012
Brève description:
REALISATION D'UNE FOUILLE 'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE ZAC DU CARRE SENART 934 OPERATION PRES NEUFS/GOLF 951 ZAC DE CHANTELOUP 949
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public d'aménagement de Sénart
Adresse postale: La grange la prévôté Avenue du 8 mai 1945
Code postal: 77547
Commune postale: Savigny le temple cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.epa-senart.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.juridique@epa-senart.fr 📧
Téléphone: +33 164101515 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835097&orgAcronyme=o3z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=861840&orgAcronyme=o3z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760289
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: ZAC DU CARRE SENART 934
Numéro du lot: 1
Brève description: REALISATION D'UNE FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVEZAC DU CARRE SENART 934
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: OPERATION PRES NEUFS/GOLF 951
Numéro du lot: 2
Brève description: REALISATION D'UNE FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVEOPERATION PRES NEUFS/GOLF 951
Intitulé du lot: ZAC DE CHANTELOUP 949
Numéro du lot: 3
Brève description: REALISATION D'UNE FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVEZAC DE CHANTELOUP 949
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835097&orgAcronyme=o3z 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel : conformément à l'article L551-1 et aux articles R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès du Tribunal Administratif compétent.Référé contractuel : conformément à l'article L551-13 et aux articles R551-7 à R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel contre tout acte de la passation, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché devant le Tribunal Administratif compétent.Recours de plein contentieux : prévu à l'article R. 421-3 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans un délai de deux mois contre les décisions de rejet.
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