23serv02-accord cadre à bons de commandes de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique) pour les voiries de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en 3 lots
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commandes de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique) pour les voiries de la Métropole TPM en 3 lots.
Il convient de noter que les interventions ont lieu majoritairement sous circulation routière.
Les diagnostics sont adaptés, à chaque commande et à la diversité des sites et des prestations et sont à établir avant travaux, sur les infrastructures routières et piétonnières, ainsi que sur les canalisations et regards d'ouvrages hydrauliques.
Les prestations seront réalisées sur l'ensemble des voiries de la
Métropole TPM à l'exception des territoires déjà couverts par un marché de ce type, et jusqu'à la limite de validité de ces marchés.
Le titulaire aura pour mission de réaliser les diagnostics pour l'amiante et l'hap (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique) sur les voiries de la métropole et selon les spécifications techniques qui lui seront précisés sur les bons de commande
Le délai de réception des offres était de 2023-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AEB Expertises
- • GMCD
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-15 | Avis de marché |
| 2023-06-07 | Informations complémentaires |
| 2024-03-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 23SERV02
Brève description:
“la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commandes de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique) pour les voiries...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: e-marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938200 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-21 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-298537
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“a titre indicatif, le montant estimatif annuel du Lot 1 est de 122 136.25 euros (H.T.).”
Source: OJS 2023/S 096-298537 (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 23SERV02
Brève description:
“la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commandes de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique) pour les voiries...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: e-marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938200 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-21 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-298537
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“a titre indicatif, le montant estimatif annuel du Lot 1 est de 122 136.25 euros (H.T.).”
Source: OJS 2023/S 096-298537 (2023-05-15)
Informations complémentaires (2023-06-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-07 📅
Date limite de soumission: 2023-07-05 📅
Date de publication: 2023-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 111-348801
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-298537
Numéro JO-S: 111
Source: OJS 2023/S 111-348801 (2023-06-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-07 📅
Date limite de soumission: 2023-07-05 📅
Date de publication: 2023-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 111-348801
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-298537
Numéro JO-S: 111
Source: OJS 2023/S 111-348801 (2023-06-07)
Avis d'attribution de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23SERV02 - ACCORD-CADREA BONS DE COMMANDE DE DIAGNOSTICS AMIANTE ET HAP (HYDROCARBUREAROMATIQUE POLYCYCLIQUE) POUR LESVOIRIES DE LA METROPOLETOULON PROVENCEMEDITERRANEE EN 3 LOTS -
Brève description:
“la présente consultation concerne un Accord-Cadre à Bons de Commande de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique) pour les voiries...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 404 790 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Diagnostic Amiante et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) sur voirie”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum du lot 1 est 40 00 euros HT, le montant maximum est de 400 000 euros HT. La data de conclusion du contrat est le 22/02/2024”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur Technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Le minimum annuel HT est de 60 000 euros, le maximum annuel HT est de 600 000 euros. La date de conclusion du contrat est le 22/02/2024.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 1 an. Le montant minimum annuel est de 30 000 euros HT, le montant maximum annuel est de 300 000 . la date de conclusion du...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performance en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 127RL23
Date de conclusion du contrat: 2024-02-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gmcd
Numéro d'enregistrement national: 81139905400014
Adresse postale: 86 impasse de la bergerie
Code postal: 83870
Commune postale: Signes
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@gmcd.fr 📧
Téléphone: 0967386898 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: AEB expertises
Numéro d'enregistrement national: 44176514600044
Adresse postale: 118 rue des fils BLANCARD
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Courrier électronique: benedicte@aebexpertices.com 📧
Téléphone: 0494935688 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole TPM
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRY FABRE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: 04938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ I.2) PROCÉDURE CONJOINTE 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra
Adresse postale: Place Felix BARET
Code postal: 132820
Commune postale: marseille
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: Ta*
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
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Source: OJS 2024/S 062-184028 (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23SERV02 - ACCORD-CADREA BONS DE COMMANDE DE DIAGNOSTICS AMIANTE ET HAP (HYDROCARBUREAROMATIQUE POLYCYCLIQUE) POUR LESVOIRIES DE LA METROPOLETOULON PROVENCEMEDITERRANEE EN 3 LOTS -
Brève description:
“la présente consultation concerne un Accord-Cadre à Bons de Commande de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique) pour les voiries...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 404 790 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Diagnostic Amiante et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) sur voirie”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum du lot 1 est 40 00 euros HT, le montant maximum est de 400 000 euros HT. La data de conclusion du contrat est le 22/02/2024”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur Technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Le minimum annuel HT est de 60 000 euros, le maximum annuel HT est de 600 000 euros. La date de conclusion du contrat est le 22/02/2024.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 1 an. Le montant minimum annuel est de 30 000 euros HT, le montant maximum annuel est de 300 000 . la date de conclusion du...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performance en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 127RL23
Date de conclusion du contrat: 2024-02-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gmcd
Numéro d'enregistrement national: 81139905400014
Adresse postale: 86 impasse de la bergerie
Code postal: 83870
Commune postale: Signes
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@gmcd.fr 📧
Téléphone: 0967386898 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: AEB expertises
Numéro d'enregistrement national: 44176514600044
Adresse postale: 118 rue des fils BLANCARD
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Courrier électronique: benedicte@aebexpertices.com 📧
Téléphone: 0494935688 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole TPM
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRY FABRE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: 04938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ I.2) PROCÉDURE CONJOINTE 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra
Adresse postale: Place Felix BARET
Code postal: 132820
Commune postale: marseille
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: Ta*
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Source: OJS 2024/S 062-184028 (2024-03-26)
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