la consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique sous forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 23s0070 - fourniture de végétaux et matériel horticole 2024-2028
23ff-Cp-0118-Z
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“la consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique sous...”
Brève description
la consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique sous forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 308 416 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“semences de gazon, prairies fleuries et gazons pré-cultivés, Semences et jeunes plants annuelles, bisannuelles et de vivaces, Bulbes et Rhizomes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“en général : Centre horticole municipal 1788 Route de Bel Air , t Aux horaires suivants : Du mardi au jeudi de 7 h00 à 13h30 84140 - montfavet”
Description du marché: mini annuel 1500 euro(s) Ht, maxi annuel 30 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 208 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“tacite reconduction 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 Ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plants finis d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: sans mini annuel et avec une maxi annuel 20 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 131 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plants d'arbres et arbustes, arbres et arbustes, feuillus et conifères
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché:
“avec mini annuel de 500 euro(s) Ht et avec un maxi annuel 20 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 963 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeunes plants d'arbres et arbustes, feuillus et conifères en godets
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“sans montant mini annuel et avec un montant maxi annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 351 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plantes vertes et fleuries dites d'intérieur et Jeunes plants de plantes vertes dites d'intérieur” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 628 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sapins de Noël coupés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“avec un montant mini annuel de 5000 euro(s) Ht et un montant maxi annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 241 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels et accessoires horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché:
“avec un montant annuel mini de 1500 euro(s) Ht et un montant annuel maxi de 15 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 580 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141 - 1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (Ccp), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf article R 2143-3 du Ccp)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-18
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): avignon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -réf consultation : 23s0070l'intégralité du dossier de consultation se trouve sur le profil d'acheteur:- règlement de la consultation,- acte d'engagement,- cCAP,- cctpPar lot :le DQE valant BPU- le Cadre de mémoire techniquele pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifiétéléchargement du DCE et dépôt des offres (dépôt obligatoire par voie électronique) sur site : https://marches-publics.info.Si problème, support clients :https://marches-publics.info/fournisseurs.htm ou support-entreprises@aws-france.com ou tel = 0892 14 0004le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Attention indiquer le nom de la personne physique chargée du téléchargement, avec une adresse électronique fiable, pour se faire communiquer les modifications et les précisions apportées aux documents de la consultation, et autres échanges d'information pendant la procédure.Renseignements complémentaires: demandes écrites des candidats au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres sur https://marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 223-702336 (2023-11-15)