appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.le marché a pour objet l'acquisition de tenues de ville homme et tenues d'hôtesse pour les agentsde la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'azur.lieu d'exécution : Le territoire de la Métropole Nice Côte d'azur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-22.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Brève description:
“appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.le marché a pour objet l'acquisition de tenues de ville homme...”
Brève description
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.le marché a pour objet l'acquisition de tenues de ville homme et tenues d'hôtesse pour les agentsde la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'azur.lieu d'exécution : Le territoire de la Métropole Nice Côte d'azur
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date limite de soumission: 2024-02-22 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019665
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“a/ Publication souhaitée : 10/01/2024b/ Interdiction de soumissionner : cf article 6.1.1 du RcC/ Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent...”
a/ Publication souhaitée : 10/01/2024b/ Interdiction de soumissionner : cf article 6.1.1 du RcC/ Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.frD/ Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.e/ Conditions de remise des plis cf. Article 8 du RcF/ Remise d'échantillons : Les soumissionnaires devront remettre les échantillons mentionnés au Cctp.Les échantillons devront être déposés à l'adresse suivante (cf. Article 8.2.2du Réglement de Consultation) :Direction achat, logistique et moyens générauxservice Fourniture / Unité habillement107 Route de Canta Galet 2ème étage06200 NICE
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Source: OJS 2024/S 009-019665 (2024-01-08)
Avis d'attribution de marché (2024-09-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: 23N0535 - Acquisition de tenues de ville homme et tenues d'hôtesse pour les agents de la ville de Nice et de la métropole NCA
Brève description:
“Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Le marché a pour objet l'acquisition de tenues de ville homme...”
Brève description
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Le marché a pour objet l'acquisition de tenues de ville homme et tenues d'hôtesse pour les agents
de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Lieu d'exécution : Le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande
Mini : 5 000,00 €
Maxi : 200 000,00 €
En valeur en € H.T.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 5 000,00 €
Maxi : 200 000,00 €
En valeur en € H.T.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
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Informations complémentaires:
“Pour le lot 1, le candidat retenu, la société DANY a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 21 827,00 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat du...”
Informations complémentaires
Pour le lot 1, le candidat retenu, la société DANY a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 21 827,00 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat du lot 1 : 13/08/2024. Modalités de consultation du
contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la
direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Pour le lot 2, le candidat retenu, la société DANY a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 15 040,00 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat du...”
Informations complémentaires
Pour le lot 2, le candidat retenu, la société DANY a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 15 040,00 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat du lot 2 : 13/08/2024. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23N0535-01
Date de conclusion du contrat: 2024-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 827 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dany
Numéro d'enregistrement national: 95781044300052
Adresse postale: 14 Avenue Georges Clemenceau
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylviemoretti@epi06.fr📧
Téléphone: +33 483846050📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 040 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Téléphone: +33 497133774📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice.
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489988600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice.
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489988600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l' article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité
d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 19/08/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics- 1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
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Source: OJS 2024/S 185-569937 (2024-09-19)