appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.dans le cadre de ses missions, la Direction Voirie de Nice est amené à entretenir les vélumsinstallés sur les Pergolas de la Promenade des Anglais à Nice. De plus, pendant la saison hivernale, ces vélums sont déposés afin de procéder à leur nettoyage et leur stockage avant la repose pour la saison estivale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-12-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Brève description:
“appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.dans le cadre de ses missions, la Direction Voirie de Nice est...”
Brève description
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.dans le cadre de ses missions, la Direction Voirie de Nice est amené à entretenir les vélumsinstallés sur les Pergolas de la Promenade des Anglais à Nice. De plus, pendant la saison hivernale, ces vélums sont déposés afin de procéder à leur nettoyage et leur stockage avant la repose pour la saison estivale
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date limite de soumission: 2024-02-01 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776920
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“a/Publication souhaitée : 21/12/2023b/interdiction de soumissionner : cf article 6.1.1 du RcC/Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent...”
a/Publication souhaitée : 21/12/2023b/interdiction de soumissionner : cf article 6.1.1 du RcC/Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.frD/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.e/conditions de remise des plis : cf article 8 du RC
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Source: OJS 2023/S 247-776920 (2023-12-19)
Avis d'attribution de marché (2024-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: 23N0154 - Fourniture, mise en place et entretien des vélums, des pergolas de la promenade des Anglais à Nice
Brève description:
“Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Dans le cadre de ses missions, la Direction Voirie de Nice...”
Brève description
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Dans le cadre de ses missions, la Direction Voirie de Nice est amené à entretenir les vélums
installés sur les Pergolas de la Promenade des Anglais à Nice. De plus, pendant la saison hivernale, ces vélums sont déposés afin de procéder à leur nettoyage et leur stockage avant la repose pour la saison estivale.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande
Mini : 10 000,00 €
Maxi : 100 000,00 €
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions : 3
Début du marché : À...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 10 000,00 €
Maxi : 100 000,00 €
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
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Informations complémentaires:
“Le candidat retenu, la société Nice Décor a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 27 436,50 euros(H.T.).
Modalités de consultation du contrat : le...”
Informations complémentaires
Le candidat retenu, la société Nice Décor a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 27 436,50 euros(H.T.).
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur. Date de conclusion du contrat : 25/06/2024.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Le candidat retenu, la société NICE DECOR a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 27 436,50 euros(H.T.).
Modalités de consultation du contrat : le...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le candidat retenu, la société NICE DECOR a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 27 436,50 euros(H.T.).
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
Date de conclusion du contrat : 25/06/2024.
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l' article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23N0154
Date de conclusion du contrat: 2024-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 436 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Nice Décor
Numéro d'enregistrement national: 34125227800039
Adresse postale: 137 Avenue Henri Dunant
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@nicedecor.fr📧
Téléphone: +33 493568085📞
URL: http://nicedecor.com🌏
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Téléphone: +33 497133774📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l' article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 25/06/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 1 - 3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 NICE cedex 4. Tél. +33.04.97.13.44.70. Mail :noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2024/S 145-451730 (2024-07-25)