23m0245pa -Mt-Hz Accompagnement Individualise Et Renforce Des Participants Du Plie Dans Le Cadre De Parcours D'Insertion Professionnelle - spie - annees 2024-2026
les Plans Locaux pour l'insertion et l'emploi (Plie) mobilisent un ensemble de dispositifs en faveur de l'insertion afin d'organiser des parcours individualisés vers l'emploi.L'objectif final de tout parcours Plie est l'accès et le maintien dans l'emploi durable des personnes accompagnées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23m0245pa -Mt-Hz Accompagnement Individualise Et Renforce Des Participants Du Plie Dans Le Cadre De Parcours D'Insertion Professionnelle - spie - annees...”
Titre
23m0245pa -Mt-Hz Accompagnement Individualise Et Renforce Des Participants Du Plie Dans Le Cadre De Parcours D'Insertion Professionnelle - spie - annees 2024-2026
23m0245pa-Mt-Hz
Afficher plus
Produits/services: Services de réinsertion📦
Brève description:
“les Plans Locaux pour l'insertion et l'emploi (Plie) mobilisent un ensemble de dispositifs en faveur de l'insertion afin d'organiser des parcours...”
Brève description
les Plans Locaux pour l'insertion et l'emploi (Plie) mobilisent un ensemble de dispositifs en faveur de l'insertion afin d'organiser des parcours individualisés vers l'emploi.L'objectif final de tout parcours Plie est l'accès et le maintien dans l'emploi durable des personnes accompagnées
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Toulouse Sud (codes postaux 31100, 31300, 31400)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole et du Sicoval 31000 - toulouse
Description du marché:
“accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Toulouse Sud (codes postaux 31100, 31300, 31400)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 02/01/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 02/01/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“la présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027"les prestations seront...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
la présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027"les prestations seront financées selon les modalités suivantes, le cofinancement prévisionnel est estimé à :-40,00% minimum par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique,-60,00% maximum par le Fse+
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un maximum de 696 mois d'accompagnement de participants (soit 58 participants x 12) pour la période initiale. Cette...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 696 mois d'accompagnement de participants (soit 58 participants x 12) pour la période initiale. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Toulouse Nord (code postal : 31000, 31200 et 31500) et comité local Nord Est (dans la limite...”
Titre
accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Toulouse Nord (code postal : 31000, 31200 et 31500) et comité local Nord Est (dans la limite des communes de Toulouse Métropole)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Toulouse Nord (code postal : 31000, 31200 et 31500) et comité local Nord Est (dans la limite...”
Description du marché
accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Toulouse Nord (code postal : 31000, 31200 et 31500) et comité local Nord Est (dans la limite des communes de Toulouse Métropole)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Nord Ouest et Sud Toulousain (dans la limite des communes de Toulouse Métropole)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Nord Ouest et Sud Toulousain (dans la limite des communes de Toulouse Métropole)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
Liste et brève description des critères de sélection
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat. La maîtrise de cet outil est un plus dans la sélection du candidat qui sera finalement retenudéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Des outils permettant une activité professionnelle " mobile " (permanence délocalisée, accompagnement des participants dans leurs démarches?) tels qu'un ordinateur portable, un téléphone mobile sont appréciéstout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser les prestations de même nature que celles prévues au Ccp
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la publication du prochain avis est prévue pour juin 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.L'accord-cadre à bons de commande avec maximum. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de procès-verbaux des Antennes Techniques Locales (Atl). Les PV d'atl valident les entrées et les sorties sur la prestation. La notification vaut bon de commande pour le démarrage de l'action. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires définis à l'article 11 du CCP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 154-486443 (2023-08-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les Plans Locaux pour l'insertion et l'emploi (Plie) mobilisent un ensemble de dispositifs en faveur de l'insertion afin d'organiser des parcours...”
Brève description
les Plans Locaux pour l'insertion et l'emploi (Plie) mobilisent un ensemble de dispositifs en faveur de l'insertion afin d'organiser des parcours individualisés vers l'emploi. L'Objectif final de tout parcours Plie est l'accès et le maintien dans l'emploi durable des personnes accompagnées
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 159 871 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole et du Sicoval 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 154-486443
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0355
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Toulouse Sud (codes postaux 31100, 31300, 31400)”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue De L'Enseignement 31
Adresse postale: 43 Che De La Garonne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83.90 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23m0356
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Toulouse Nord (code postal : 31000, 31200 et 31500) et comité local Nord Est (dans la limite...”
Titre
accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Toulouse Nord (code postal : 31000, 31200 et 31500) et comité local Nord Est (dans la limite des communes de Toulouse Métropole)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: arpade
Adresse postale: 32 Bd Deltour
Code postal: 31500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23m0357
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accompagnement tout public, secteur relevant du comité local Nord Ouest et Sud Toulousain (dans la limite des communes de Toulouse Métropole)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: commune De Colomiers
Adresse postale: 1 Pl Alex Raymond
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 💰
“accord cadre à bons de commande avec un maximum. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires”
Source: OJS 2023/S 251-793128 (2023-12-27)