certains participants du Plie sont confrontés à des difficultés d'ordre psychique faisant obstacle à leur insertion professionnelle. Les deux lots faisant l'objet de cette prestation ont pour but, d'une part, de lever les freins à l'accès à un accompagnement psychologique temporaire et, d'autre part, de réaliser un diagnostic permettant au référent Plie de pouvoir orienter le participant vers la démarche ou la structure la plus pertinente au regard du parcours professionnel à construire dans le cadre du Plie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23m0110pa - mt- hz - actions Du Plie : Sante - annees 2024-2026 - 2 lots
23m0110pa-Mt-Hz”
Produits/services: Services de réinsertion📦
Brève description:
“certains participants du Plie sont confrontés à des difficultés d'ordre psychique faisant obstacle à leur insertion professionnelle. Les deux lots faisant...”
Brève description
certains participants du Plie sont confrontés à des difficultés d'ordre psychique faisant obstacle à leur insertion professionnelle. Les deux lots faisant l'objet de cette prestation ont pour but, d'une part, de lever les freins à l'accès à un accompagnement psychologique temporaire et, d'autre part, de réaliser un diagnostic permettant au référent Plie de pouvoir orienter le participant vers la démarche ou la structure la plus pertinente au regard du parcours professionnel à construire dans le cadre du Plie
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accompagnement psychologique temporaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole et du Sicoval 31000 - toulouse
Description du marché: accompagnement psychologique temporaire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024. Il est reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“la présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027"les prestations seront...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
la présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027"les prestations seront financées selon les modalités suivantes, le cofinancement prévisionnel est estimé à :-40,00% minimum par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique,-60,00% maximum par le Fse+
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le lot 1 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Accord cadre à bons de commande avec un...”
Informations complémentaires
le lot 1 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 1 300 heures pour la période initiale. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction du lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: evaluations médico-professionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: evaluations médico-professionnelles
Informations complémentaires:
“le lot 2 sera attribué à 1 opérateur économiqueaccord cadre à bons de commande avec un maximum de 60 heures pour la période initiale. Cette quantité sera...”
Informations complémentaires
le lot 2 sera attribué à 1 opérateur économiqueaccord cadre à bons de commande avec un maximum de 60 heures pour la période initiale. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction du lot
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat (diplôme de psychologue clinicien exigé pour les intervenants)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la publication du prochain avis est prévue pour juin 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 151-481988 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 309 753 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole et du Sicoval 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 151-481988
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0310
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: accompagnement psychologique temporaire
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: (sic)-association de psychologues cliniciens
Adresse postale: 38 Bd De La Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31500
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: marine Berson
Adresse postale: 23 Rue Ozenne
Code postal: 31000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: horizons-Psy
Adresse postale: 34 Rue Sainte-Therese
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23m0311
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: evaluations médico-professionnelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: union Cepiere Robert Monnier
Adresse postale: 28 Rue De L Aiguette
Code postal: 31100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95.85 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec une quantité d'heures maximum de 1 300 H par an pour le lot 1 et 60 H par an pour le lot 2. Ces quantités sont...”
accord-Cadre à bons de commande avec une quantité d'heures maximum de 1 300 H par an pour le lot 1 et 60 H par an pour le lot 2. Ces quantités sont identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations seront réglées par application du prix unitaire / heure
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Source: OJS 2023/S 251-793966 (2023-12-27)