23m0004 - relance du Lot 1 - missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place d'un Pdme/Pdmec auprès des employeurs
missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place de Pdme/Pdmec,23m0004 - relance du Lot 1 - missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place d'un Pdme/Pdmec auprès des employeurssytral Mobilités souhaite renforcer le dialogue avec les employeurs et les accompagner dans leurs démarches Mobilité, à l'échelle de son nouveau territoire. Il est ainsi nécessaire de procéder à la dévolution des prestations relatif à des missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement la mise en place de Plans de Mobilité Employeurs.La présente procédure est une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite le 19/06/2023 par le Représentant de l'acheteur. Cette première consultation avait fait l'objet d'un avis d'appel à la concurrence publié au Boamp le 19 Janvier 2023 (Avis no 2023_022) Et au Joue (2023/s 017-047469). La présente relance porte sur des prestations identiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23m0004 - relance du Lot 1 - missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place d'un Pdme/Pdmec auprès des...”
Titre
23m0004 - relance du Lot 1 - missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place d'un Pdme/Pdmec auprès des employeurs
23m0004r
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place de Pdme/Pdmec,23m0004 - relance du Lot 1 - missions de...”
Brève description
missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place de Pdme/Pdmec,23m0004 - relance du Lot 1 - missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place d'un Pdme/Pdmec auprès des employeurssytral Mobilités souhaite renforcer le dialogue avec les employeurs et les accompagner dans leurs démarches Mobilité, à l'échelle de son nouveau territoire. Il est ainsi nécessaire de procéder à la dévolution des prestations relatif à des missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement la mise en place de Plans de Mobilité Employeurs.La présente procédure est une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite le 19/06/2023 par le Représentant de l'acheteur. Cette première consultation avait fait l'objet d'un avis d'appel à la concurrence publié au Boamp le 19 Janvier 2023 (Avis no 2023_022) Et au Joue (2023/s 017-047469). La présente relance porte sur des prestations identiques
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Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place de Pdme/Pdmec,23m0004 - relance du Lot 1 - missions de...”
Description du marché
missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place de Pdme/Pdmec,23m0004 - relance du Lot 1 - missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place d'un Pdme/Pdmec auprès des employeurssytral Mobilités souhaite renforcer le dialogue avec les employeurs et les accompagner dans leurs démarches Mobilité, à l'échelle de son nouveau territoire. Il est ainsi nécessaire de procéder à la dévolution des prestations relatif à des missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement la mise en place de Plans de Mobilité Employeurs.La présente procédure est une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite le 19/06/2023 par le Représentant de l'acheteur. Cette première consultation avait fait l'objet d'un avis d'appel à la concurrence publié au Boamp le 19 Janvier 2023 (Avis no 2023_022) Et au Joue (2023/s 017-047469). La présente relance porte sur des prestations identiques
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom):
“Critère valorisation "Transition écologique et responsabilité sociétale des entreprises (Rse) "”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement pour la même durée” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables...”
Description des options
les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions :- la lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions :- la lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée.- Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique.En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et / ou des offres.Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants.Cette solidarité ne sera pas requise dès lors qu'elle serait interdite par la loi ou les règles spécifiques règlementant une profession déterminée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :- déclaration concernant le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :- une déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ;- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :Les niveaux minimaux de capacité économique et financière et/ou de capacités techniques et professionnelles exigés sont les suivants :- 1 référence de moins de 3 ans sur un accompagnement mobilité employeur ou équivalent (à présenter pour chacun des lots)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“financement-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les...”
Conditions d'exécution du contrat
financement-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités.-Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.-Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaires-pour chaque lot : Une avance sera accordée sur la base du montant de chaque bon de commande dans les conditions du Ccap.-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Pi et du Ccap.-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lyon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue du présent contrat
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Relance du Lot 1 - missions de coordination et ingénierie dans le cadre de l'accompagnement à la mise en place d'un Pdme/Pdmec auprès des employeurs,il s'agit d'un accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HtLa recherche de l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément aux articles R2152-6 à 12 du Code de la Commande Publique, se fonde sur les critères suivants pour chacun des lots :Critère no1 : PrixLe critère prix sera analysé sur la base de l'offre financière du soumissionnaire selon le montant du Devis de Simulation (Ds) 40%critère no2 : Qualité / Valeur technique 55%ce critère sera analysé sur la base du mémoire technique remis dans le cadre de l'offre selon les sous-critères suivants :Sous-Critère 1 (Sc1) : Pertinence et qualité de la méthodologie proposée par le candidat pour la conception, la mise en oeuvre, le reporting et l'évaluation des prestations exposées dans le CCTP. 20%sous-critère 2 (Sc2) : Pertinence et adéquation de l'organisation et des profils proposés : dimensionnement, recrutement et disponibilité des différents profils, compétences et références, notamment en matière d'animation et de conseil individualisé au report modal et à la multimodalité pour les trajets domicile-travail et professionnels (CV et références des intervenants à joindre) 20%sous-critère 3 (Sc3) : Pertinence et adéquation des moyens matériels proposés pour la réalisation des prestations exposées dans le CCTP. 15%critère no3 : Critère valorisation "Transition écologique et responsabilité sociétale des entreprises (rse) " 5%ce critère sera analysé dans le cadre de l'offre sur la base des éléments d'appréciation suivants : - politique de développement durable dans le cadre de l'organisation pour le déroulement des prestations (utilisation des transports en commun, outils, livrables numériques, etc.). Il pourra préciser les aspects écologiques, l'insertion professionnelle, la politique RSE et plus globalement tous les éléments liés au développement durable en lien avec le marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 119-372917 (2023-06-20)
Informations complémentaires (2023-07-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 119-372917
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-07-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-24 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 24/07/2023 09h00lieu: Lyon
Nouvelle valeur
Texte: date: 24/07/2023 à 14h00lieu: Lyon
Source: OJS 2023/S 140-448928 (2023-07-19)
Avis d'attribution de marché (2023-11-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sytral Mobilités
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-372917
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0004l1
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: iter
Adresse postale: 118 Rue Bonnat
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'articlel311-6 du code des relations entre le public et...”
dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'articlel311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consultésur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avisd'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sansmontant minimum et avec montant maximum de 600 000 euro(s) (reconductions comprises) pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement pour la même durée
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Source: OJS 2023/S 218-686551 (2023-11-08)