23four11 - fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de fleurissement (Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots)

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots : fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de Fleurissement.
Les lots 1 " Graines annuelles et bisannuelles", 3 " Bulbes d'été et d'hiver ", 4 " Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis", 5 " Annuelles et bisannuelles en produits finis", 6 " Plaques de fleurissement " et 7 " Mise en culture de suspensions et jardinières" sont en cours d'exécution.
Le lot 2 " Jeunes plants annuels et bisannuels " est relancé suite à la résiliation du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ets Horticoles Maguy Sas

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-14	Avis de marché
2024-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 23FOUR11
Brève description:

la présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots : fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de Fleurissement. Les lots 1 " Graines annuelles et bisannuelles", 3 " Bulbes d'été et d'hiver ", 4 " Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis", 5 " Annuelles et bisannuelles en produits finis", 6 " Plaques de fleurissement " et 7 " Mise en culture de suspensions et jardinières" sont en cours d'exécution. Le lot 2 " Jeunes plants annuels et bisannuels " est relancé suite à la résiliation du marché

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-768295
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

le montant annuel minimum des prestations est de 10 000 euros (H.T.). Le montant annuel maximum des prestations est de 60 000euros (H.T.). Le montant annuel des prestations estimé est de 21 107 euros HT soit 42 214euros HT sur 24 mois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les lots 1 " Graines annuelles et bisannuelles", 3 " Bulbes d'été et d'hiver ", 4 " Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis", 5 " Annuelles et bisannuelles en produits finis", 6 " Plaques de fleurissement " et 7 " Mise en culture de suspensions et jardinières" sont en cours d'exécution.

Le lot 2 " Jeunes plants annuels et bisannuels " est relancé suite à la résiliation du marché

Valeur totale estimée: 21 107 EUR 💰
Brève description:

la présente consultation concerne la fourniture de jeunes plants et vivaces destinés au fleurissement annuel et bisannuel des antennes métropolitaines et principalement celles de Hyères, Toulon -Le Revest , La Valette

Valeur estimée hors TVA: 21 107 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois

Description des options: une clause de réexamen est définie à l'article 1.8 du RC et 18 du CCAP
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: les conditions d'exécutions des prestations sont définies à l'article 8 du CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 30%

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC. L'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 6 du CCAP

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,

-Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

-Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Félix baret, cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de TOULON
Source: OJS 2023/S 244-768295 (2023-12-14)

Avis d'attribution de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23FOUR11 - FOURNITURE DE JEUNES PLANTS BISANNUELS ET VIVACES DE FLEURISSEMENT (Relance du lot 2 de l'ACBC de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots)
Numéro de référence: 23FOUR11
Brève description:

La présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'ACBC de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots : FOURNITURE DE JEUNES PLANTS BISANNUELS ET VIVACES DE FLEURISSEMENT. Les lots 1 " Graines annuelles et bisannuelles", 3 " Bulbes d'été et d'hiver ", 4 " Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis", 5 " Annuelles et bisannuelles en produits finis", 6 " Plaques de fleurissement " et 7 " Mise en culture de suspensions et jardinières" sont en cours d'exécution. Le lot 2 " Jeunes plants annuels et bisannuels " est relancé suite à la résiliation du marché.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 25 321 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 23FOUR11
Description du marché:

La présente consultation concerne la fourniture de jeunes plants et vivaces destinés au fleurissement annuel et bisannuel des antennes métropolitaines et principalement celles de Hyères, Toulon -Le Revest , La Valette.

Informations complémentaires:

Le montant annuel minimum des prestations est de 10 000 euros HT. Le montant annuel maximum des prestations est de 60 000euros HT. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée maximale de l'accord-cadre est de 24 mois toutes périodes confondues.

Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Adresse postale: Territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Code postal: 83000
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est définie à l'article 1.8 du RC et 18 du CCAP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur Technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 51RL24
Date de conclusion du contrat: 2024-06-06 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 321 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 23FOUR11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets horticoles maguy sas
Numéro d'enregistrement national: 41208378400014
Code postal: 17610
Commune postale: Chaniers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maguy.sa@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0546915054 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC. L'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 6 du CCAP.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: CCRA de MARSEILLE
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Commune postale: Marseille
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: TA TOULON
Commune postale: Toulon
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: TA
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr..

Source: OJS 2024/S 142-440308 (2024-07-19)

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