23four11 - fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de fleurissement (Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots)
la présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots : fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de Fleurissement.
Les lots 1 " Graines annuelles et bisannuelles", 3 " Bulbes d'été et d'hiver ", 4 " Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis", 5 " Annuelles et bisannuelles en produits finis", 6 " Plaques de fleurissement " et 7 " Mise en culture de suspensions et jardinières" sont en cours d'exécution.
Le lot 2 " Jeunes plants annuels et bisannuels " est relancé suite à la résiliation du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 23FOUR11
Brève description:
“la présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7...”
Brève description
la présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots : fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de Fleurissement.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes📦
Code CPV supplémentaire: Plantes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-768295
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“le montant annuel minimum des prestations est de 10 000 euros (H.T.). Le montant annuel maximum des prestations est de 60 000euros (H.T.). Le montant annuel...”
le montant annuel minimum des prestations est de 10 000 euros (H.T.). Le montant annuel maximum des prestations est de 60 000euros (H.T.). Le montant annuel des prestations estimé est de 21 107 euros HT soit 42 214euros HT sur 24 mois
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Source: OJS 2023/S 244-768295 (2023-12-14)
Avis d'attribution de marché (2024-07-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: 23FOUR11 - FOURNITURE DE JEUNES PLANTS BISANNUELS ET VIVACES DE FLEURISSEMENT (Relance du lot 2 de l'ACBC de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots)
Brève description:
“La présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'ACBC de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7...”
Brève description
La présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'ACBC de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots : FOURNITURE DE JEUNES PLANTS BISANNUELS ET VIVACES DE FLEURISSEMENT. Les lots 1 " Graines annuelles et bisannuelles", 3 " Bulbes d'été et d'hiver ", 4 " Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis", 5 " Annuelles et bisannuelles en produits finis", 6 " Plaques de fleurissement " et 7 " Mise en culture de suspensions et jardinières" sont en cours d'exécution. Le lot 2 " Jeunes plants annuels et bisannuels " est relancé suite à la résiliation du marché.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 25 321 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de jeunes plants et vivaces destinés au fleurissement annuel et bisannuel des antennes métropolitaines et...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de jeunes plants et vivaces destinés au fleurissement annuel et bisannuel des antennes métropolitaines et principalement celles de Hyères, Toulon -Le Revest , La Valette.
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Informations complémentaires:
“Le montant annuel minimum des prestations est de 10 000 euros HT. Le montant annuel maximum des prestations est de 60 000euros HT. L'accord cadre est conclu...”
Informations complémentaires
Le montant annuel minimum des prestations est de 10 000 euros HT. Le montant annuel maximum des prestations est de 60 000euros HT. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée maximale de l'accord-cadre est de 24 mois toutes périodes confondues.
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Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.8 du RC et 18 du CCAP.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur Technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 51RL24
Date de conclusion du contrat: 2024-06-06 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 321 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets horticoles maguy sas
Numéro d'enregistrement national: 41208378400014
Code postal: 17610
Commune postale: Chaniers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maguy.sa@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0546915054📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Téléphone: +33 494938234📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC. L'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 6 du CCAP.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: CCRA de MARSEILLE
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +33 484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr..
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Source: OJS 2024/S 142-440308 (2024-07-19)