23four11 - fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de fleurissement (Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots)
la présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots : fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de Fleurissement.
Les lots 1 " Graines annuelles et bisannuelles", 3 " Bulbes d'été et d'hiver ", 4 " Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis", 5 " Annuelles et bisannuelles en produits finis", 6 " Plaques de fleurissement " et 7 " Mise en culture de suspensions et jardinières" sont en cours d'exécution.
Le lot 2 " Jeunes plants annuels et bisannuels " est relancé suite à la résiliation du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23four11 - fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de fleurissement (Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au...”
Titre
23four11 - fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de fleurissement (Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots)
23FOUR11
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Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7...”
Brève description
la présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots : fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de Fleurissement.
Les lots 1 " Graines annuelles et bisannuelles", 3 " Bulbes d'été et d'hiver ", 4 " Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis", 5 " Annuelles et bisannuelles en produits finis", 6 " Plaques de fleurissement " et 7 " Mise en culture de suspensions et jardinières" sont en cours d'exécution.
Le lot 2 " Jeunes plants annuels et bisannuels " est relancé suite à la résiliation du marché
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de jeunes plants et vivaces destinés au fleurissement annuel et bisannuel des antennes métropolitaines et...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de jeunes plants et vivaces destinés au fleurissement annuel et bisannuel des antennes métropolitaines et principalement celles de Hyères, Toulon -Le Revest , La Valette
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 30%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 107 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: une clause de réexamen est définie à l'article 1.8 du RC et 18 du CCAP
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel minimum des prestations est de 10 000 euros (H.T.). Le montant annuel maximum des prestations est de 60 000euros (H.T.). Le montant annuel...”
Informations complémentaires
le montant annuel minimum des prestations est de 10 000 euros (H.T.). Le montant annuel maximum des prestations est de 60 000euros (H.T.). Le montant annuel des prestations estimé est de 21 107 euros HT soit 42 214euros HT sur 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature précisant si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. Liste des principales prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: les conditions d'exécutions des prestations sont définies à l'article 8 du CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC. L'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 6 du CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Félix baret, cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
-Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
-Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 244-768295 (2023-12-14)