23four11 - fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de fleurissement (Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots)

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7 lots : fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de Fleurissement.
Les lots 1 " Graines annuelles et bisannuelles", 3 " Bulbes d'été et d'hiver ", 4 " Cyclamens et chrysanthèmes en produits finis", 5 " Annuelles et bisannuelles en produits finis", 6 " Plaques de fleurissement " et 7 " Mise en culture de suspensions et jardinières" sont en cours d'exécution.
Le lot 2 " Jeunes plants annuels et bisannuels " est relancé suite à la résiliation du marché

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-14 Avis de marché
Avis de marché (2023-12-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938234 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“23four11 - fourniture de jeunes plants bisannuels et vivaces de fleurissement (Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au...”    Afficher plus
Produits/services: Plantes 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la Relance du lot 2 de l'acbc de fournitures de végétaux destinés au fleurissement annuel des territoires de MTPM en 7...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 21 107 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de jeunes plants et vivaces destinés au fleurissement annuel et bisannuel des antennes métropolitaines et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 30%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 107 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: une clause de réexamen est définie à l'article 1.8 du RC et 18 du CCAP
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel minimum des prestations est de 10 000 euros (H.T.). Le montant annuel maximum des prestations est de 60 000euros (H.T.). Le montant annuel...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature précisant si...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. Liste des principales prestations effectuées au cours des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: les conditions d'exécutions des prestations sont définies à l'article 8 du CCAP

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-23 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'Acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Félix baret, cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 244-768295 (2023-12-14)