23four03 - accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'équipements de matériels sportifs pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

l'Accord cadre a pour objet la fourniture de divers matériels, appareils et fournitures pour la pratique d'activités sportives, de loisirs et de plein air y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toutes activités sportives et destinés à l'ensemble des équipements sportifs et / ou de loisirs et / ou scolaires, de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il prend en compte également la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Des prestations à titre accessoire de pose, dépose, test font également l'objet de la consultation. Cet accord cadre concerne enfin le contrôle en charge des buts de basket, football, handball et hockey sur gazon ou en salle conformément au décret du 4 juin 1996 et à la circulaire du 23 décembre 1996

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal Sport

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-04	Avis de marché
2023-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 23FOUR03
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-412651
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

modalités de financement : Art 3.2 du RC Méthode de notation : art 7.2 du RC Le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale de 4 ans ferme est estimé à 91 718.46 euros HT pour le Lot 1 - minimum : 40 000 euros HT ; Maximum : 600 000 euros (H.T.). La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 115571.28 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de buts, filets, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers machines, et accessoires pour la pratique du sport avec pose, dépose, tests et fourniture de produits et accessoires de traçage
Numéro du lot: 1
Brève description:

l'Accord cadre a pour objet la fourniture de divers matériels, appareils et fournitures pour la pratique d'activités sportives, de loisirs et de plein air y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toutes activités sportives et destinés à l'ensemble des équipements sportifs et / ou de loisirs et / ou scolaires, de la Métropole TPM. Il prend en compte également la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Des prestations à titre accessoire de pose, dépose, test font également l'objet de la consultation. Cet accord cadre concerne enfin le contrôle en charge des buts de basket, football, handball et hockey sur gazon ou en salle. Le titulaire du lot considéré devra également prendre en charge l'assistance d'un coordinateur ou conseiller pour la mise en service d'appareils spécifiques ainsi que la formation du personnel le cas échéant pour une bonne utilisation

Valeur estimée hors TVA: 91718.46 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: clause de réexamen : art 1.8 du RC
Informations complémentaires:

modalités de financement : Art 3.2 du RC

Méthode de notation : art 7.2 du RC

Le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale de 4 ans ferme est estimé à 91 718.46 euros HT pour le Lot 1 - minimum : 40 000 euros HT ; Maximum : 600 000 euros (H.T.).

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation

Intitulé du lot: fourniture de petits matériels et de consommables de sports
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Des prestations à titre accessoire de pose, dépose, test font également l'objet de la consultation. Cet accord cadre concerne enfin le contrôle en charge des buts de basket, football, handball et hockey sur gazon ou en salle conformément au décret du 4 juin 1996 et à la circulaire du 23 décembre 1996

Valeur estimée hors TVA: 23852.82 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale de 4 ans ferme est estimé à 23 852.82 euros HT pour le Lot 2 : Minimum : 20 000 euros HT ; Maximum : 240 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme, à compter du 30/01/2024 ou de la date de notification si ultérieure au 30/01/2024.

Le montant estimatif des prestations pour les deux lots sur la durée totale du marché est de 115 571.28 euros (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,

- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 129-412651 (2023-07-04)

Avis d'attribution de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781082
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-412651
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

financement : Art 3.2 RC Notation : art 7.2 rc lot 1 : Montant estimatif de 84 464.47 euros HT (Bpufvdenc), étant précisé que le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale du marché est défini comme suit : Min = 40 000 euros HT ; Max = 600 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: clause de réexamen : art 1.8 RC
Informations complémentaires:

financement : Art 3.2 RC

Notation : art 7.2 rc

lot 1 : Montant estimatif de 84 464.47 euros HT (Bpufvdenc), étant précisé que le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale du marché est défini comme suit : Min = 40 000 euros HT ; Max = 600 000 euros (H.T.).

Description des options: clause de réexamen : Art 1.8 RC
Informations complémentaires:

lot 2 : Montant estimatif de 30 062.62 euros HT (Bpufvdenc), étant précisé que le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale du marché est défini comme suit : Min = 20 000 euros HT ; Max = 240 000 euros (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Nom: casal sport
Adresse postale: 1 rue Bleriot - zAC Activeum
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 969369595 📞
Courrier électronique: pro@casalsport.com 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Signature du contrat Lot 1 le 07/12/2023

signature du contrat Lot 2 le 07/12/2023

date de notification Lot 1 : 08/12/2023

date de notification Lot 2 : 08/12/2023

lot 1 : Montant estimatif attribué pour 4 ans ferme = 84 464.47 euros ht (bpuf valant Denc)

Lot 2 : Montant estimatif attribué pour 4 ans ferme = 30 062.62 euros ht (bpuf valant Denc)

Montant total pour les deux lots sur 4 ans ferme = 840 000 euros (H.T.).

Source: OJS 2023/S 247-781082 (2023-12-18)

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Articles et équipements de sport (16)