l'Accord cadre a pour objet la fourniture de divers matériels, appareils et fournitures pour la pratique d'activités sportives, de loisirs et de plein air y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toutes activités sportives et destinés à l'ensemble des équipements sportifs et / ou de loisirs et / ou scolaires, de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il prend en compte également la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Des prestations à titre accessoire de pose, dépose, test font également l'objet de la consultation. Cet accord cadre concerne enfin le contrôle en charge des buts de basket, football, handball et hockey sur gazon ou en salle conformément au décret du 4 juin 1996 et à la circulaire du 23 décembre 1996
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23four03 - accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'équipements de matériels sportifs pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée
23FOUR03”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“l'Accord cadre a pour objet la fourniture de divers matériels, appareils et fournitures pour la pratique d'activités sportives, de loisirs et de plein air y...”
Brève description
l'Accord cadre a pour objet la fourniture de divers matériels, appareils et fournitures pour la pratique d'activités sportives, de loisirs et de plein air y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toutes activités sportives et destinés à l'ensemble des équipements sportifs et / ou de loisirs et / ou scolaires, de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il prend en compte également la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Des prestations à titre accessoire de pose, dépose, test font également l'objet de la consultation. Cet accord cadre concerne enfin le contrôle en charge des buts de basket, football, handball et hockey sur gazon ou en salle conformément au décret du 4 juin 1996 et à la circulaire du 23 décembre 1996
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 115571.28 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de buts, filets, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers machines, et accessoires pour la pratique du sport avec pose, dépose, tests et...”
Titre
fourniture de buts, filets, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers machines, et accessoires pour la pratique du sport avec pose, dépose, tests et fourniture de produits et accessoires de traçage
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Description du marché:
“l'Accord cadre a pour objet la fourniture de divers matériels, appareils et fournitures pour la pratique d'activités sportives, de loisirs et de plein air y...”
Description du marché
l'Accord cadre a pour objet la fourniture de divers matériels, appareils et fournitures pour la pratique d'activités sportives, de loisirs et de plein air y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toutes activités sportives et destinés à l'ensemble des équipements sportifs et / ou de loisirs et / ou scolaires, de la Métropole TPM. Il prend en compte également la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Des prestations à titre accessoire de pose, dépose, test font également l'objet de la consultation. Cet accord cadre concerne enfin le contrôle en charge des buts de basket, football, handball et hockey sur gazon ou en salle. Le titulaire du lot considéré devra également prendre en charge l'assistance d'un coordinateur ou conseiller pour la mise en service d'appareils spécifiques ainsi que la formation du personnel le cas échéant pour une bonne utilisation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91718.46 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: clause de réexamen : art 1.8 du RC
Description
Informations complémentaires:
“modalités de financement : Art 3.2 du RC
Méthode de notation : art 7.2 du RC
Le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale de 4 ans...”
Informations complémentaires
modalités de financement : Art 3.2 du RC
Méthode de notation : art 7.2 du RC
Le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale de 4 ans ferme est estimé à 91 718.46 euros HT pour le Lot 1 - minimum : 40 000 euros HT ; Maximum : 600 000 euros (H.T.).
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits matériels et de consommables de sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Des prestations à titre accessoire de pose,...”
Description du marché
fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Des prestations à titre accessoire de pose, dépose, test font également l'objet de la consultation. Cet accord cadre concerne enfin le contrôle en charge des buts de basket, football, handball et hockey sur gazon ou en salle conformément au décret du 4 juin 1996 et à la circulaire du 23 décembre 1996
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23852.82 💰
Description
Informations complémentaires:
“modalités de financement : Art 3.2 du RC
Méthode de notation : art 7.2 du RC
Le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale de 4 ans...”
Informations complémentaires
modalités de financement : Art 3.2 du RC
Méthode de notation : art 7.2 du RC
Le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale de 4 ans ferme est estimé à 23 852.82 euros HT pour le Lot 2 : Minimum : 20 000 euros HT ; Maximum : 240 000 euros (H.T.).
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Une lettre de candidature précisant si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
Liste des principales prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme, à compter du 30/01/2024 ou de la date de notification si ultérieure au 30/01/2024.
Le montant...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme, à compter du 30/01/2024 ou de la date de notification si ultérieure au 30/01/2024.
Le montant estimatif des prestations pour les deux lots sur la durée totale du marché est de 115 571.28 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 129-412651 (2023-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options: clause de réexamen : art 1.8 RC
Description
Informations complémentaires:
“financement : Art 3.2 RC
Notation : art 7.2 rc
lot 1 : Montant estimatif de 84 464.47 euros HT (Bpufvdenc), étant précisé que le montant des prestations de...”
Informations complémentaires
financement : Art 3.2 RC
Notation : art 7.2 rc
lot 1 : Montant estimatif de 84 464.47 euros HT (Bpufvdenc), étant précisé que le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale du marché est défini comme suit : Min = 40 000 euros HT ; Max = 600 000 euros (H.T.).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: clause de réexamen : Art 1.8 RC
Description
Informations complémentaires:
“financement : Art 3.2 RC
Notation : art 7.2 rc
lot 2 : Montant estimatif de 30 062.62 euros HT (Bpufvdenc), étant précisé que le montant des prestations de...”
Informations complémentaires
financement : Art 3.2 RC
Notation : art 7.2 rc
lot 2 : Montant estimatif de 30 062.62 euros HT (Bpufvdenc), étant précisé que le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale du marché est défini comme suit : Min = 20 000 euros HT ; Max = 240 000 euros (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 129-412651
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 103RL23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de buts, filets, poteaux, périmètre de sécurité, mobiliers machines, accessoires pour la pratique du sport avec pose, dépose et tests et...”
Titre
fourniture de buts, filets, poteaux, périmètre de sécurité, mobiliers machines, accessoires pour la pratique du sport avec pose, dépose et tests et fourniture de produits et accessoires de traçage
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: casal sport
Adresse postale: 1 rue Bleriot - zAC Activeum
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 969369595📞
Courrier électronique: pro@casalsport.com📧
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 104RL23
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de petits matériels et de consommables de sports
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme, à compter du 30/01/2024 ou de la date de notification si ultérieure au 30/01/2024.
Signature du...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme, à compter du 30/01/2024 ou de la date de notification si ultérieure au 30/01/2024.
Signature du contrat Lot 1 le 07/12/2023
signature du contrat Lot 2 le 07/12/2023
date de notification Lot 1 : 08/12/2023
date de notification Lot 2 : 08/12/2023
lot 1 : Montant estimatif attribué pour 4 ans ferme = 84 464.47 euros ht (bpuf valant Denc)
Lot 2 : Montant estimatif attribué pour 4 ans ferme = 30 062.62 euros ht (bpuf valant Denc)
Montant total pour les deux lots sur 4 ans ferme = 840 000 euros (H.T.).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 247-781082 (2023-12-18)