23dtp180 - relance du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la décharge de Cocâtre sur la commune de Trois-Bassins

ca Territoire de la Côte Ouest

le contenu des prestations figurent explicitant dans le cahier des clauses techniques particulières;

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-07 Avis de marché
2023-11-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ca Territoire de la Côte Ouest
Numéro d'enregistrement national: 24974010100038
Adresse postale: 1 rue Eliard-Laude BP 50049 - 97822 le Port CEDEX
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: CA Territoire de la Côte Ouest
Téléphone: +33 262321212 📞
Courrier électronique: marche@tco.re 📧
Région: La Réunion 🏙️
URL: https://www.tco.re/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: territoire de la cote ouest - direction de la commande publique
Numéro d'enregistrement national: 24974010100038
Adresse postale: 1 rue Eliard Laude BP 50049 - 97822 le Port CEDEX
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: marche@tco.re
Téléphone: +33 262321212 📞
Courrier électronique: marche@tco.re 📧
Région: La Réunion 🏙️
URL: https://www.tco.re/ 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Communication (participation)
Nom: territoire de la cote ouest - direction de la commande publique
Numéro d'enregistrement national: 24974010100038
Adresse postale: 1 rue Eliard Laude BP 50049 - 97822 le Port CEDEX
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: marche@tco.re
Téléphone: +33 262321212 📞
Courrier électronique: marche@tco.re 📧
Région: La Réunion 🏙️
URL: https://www.tco.re/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“23dtp180 - relance du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la décharge de Cocâtre sur la commune de Trois-Bassins”
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Brève description:
“le contenu des prestations figurent explicitant dans le cahier des clauses techniques particulières;”
Valeur estimée hors TVA: EUR 123 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la cote ouest
Description du marché:
“le contenu des prestations figurent explicitant dans le cahier des clauses techniques particulières;”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Informations sur les options
Options
Description des options:
“les options correspondent à une notion du droit de l'union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de la consultation (Rc)
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“articles 2 et 14 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture. Décret no 80-218 du 20 mars 1980 portant code des devoirs professionnels des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations nécessite les compétences d'un architecte.Se référer à l'article 5.1.2 du règlement de la consultation (Rc)”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-17 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): tco

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“fonds propres de la collectivité.Le DCE sera mis en ligne à compter du lundi 10/07/2023.La date limite de réception des offres est fixée au 16 Août 2023 à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tribunal administratif de La Réunion
Source: OJS 2023/S 132-419785 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-11-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 123 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 132-419785

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“le contenu des prestations figurent explicitant dans le cahier des clauses techniques particulières;”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement antea agence reunion
Numéro d'enregistrement national: 39320673500598
Adresse postale: zac du Moulin - 803 Bld Duhamel du Manceau - cS 30602
Commune postale: Olivet Cedex
Code postal: 45166
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 123 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 000 💰
Source: OJS 2023/S 227-713913 (2023-11-21)