23dgs402 Valorisation et communication sur la nouvelle identité du TCO

ca Territoire de la Côte Ouest

le contenu des prestations figurent explicitement dans le cahier des clauses techniques particulières

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-08 Avis de marché
2023-09-14 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
Brève description:
le contenu des prestations figurent explicitement dans le cahier des clauses techniques particulières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Territoire de la Côte Ouest
Adresse postale: 1 rue Eliard-Laude BP 50042
Code postal: 97822
Commune postale: Le Port
Contact
Adresse Internet: https://www.tco.re/ 🌏
Courrier électronique: marche@tco.re 📧
Téléphone: +33 262321212 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-486835
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises (Dce)Sera disponible sur le profil acheteur à compter du 11/08/2023.La date limite de réception des offres est fixée au 15 Septembre 2023 à 12h (heure locale).La transmission des candidatures et des offres doit impérativement se faire par voie dématérialisée à l'adresse du profil acheteur:https://www.marches-securises.fr".Le marché est lancé à prix mixtes avec une partie forfaitaire et une partie unitaire.Une partie des prestations présente dans la consultation est lancée sous la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande (articles L2125 -1, R2162-2 2°, R2162-4 2 °, r 2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique) sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 eur (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
les options correspondent à une notion du droit de l'union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations comman-dées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux.il s'agit, dans le cadre du présent marché de prestations similaires passées dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique. Le montant total y compris celui des nouveaux services ne devra pas être supérieur de plus de 50 % au montant initial du marché
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la cote ouest

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation (Rc)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: tco

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24974010100038
Contact
Point de contact: CA Territoire de la Côte Ouest
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: territoire de la cote ouest - direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue Eliard Laude BP 50049
Commune postale: Le Port Cedex
Point de contact: marche@tco.re
Pays: La Réunion 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Adresse Internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: tribunal administratif de La Réunion
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 154-486835 (2023-08-08)
Informations complémentaires (2023-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.tco.re 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-563266
Se réfère à l'avis: 2023/S 154-486835
Numéro JO-S: 180

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 180-563266 (2023-09-14)
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