23CC017_Prestations d'hydrocurage et d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement
CC des Vallées du Haut Anjou
Le marché de prestations de services concerne :
-l'hydrocurage préventif des réseaux d'assainissement.
- l'hydrocurage curatif (désobstruction) des réseaux d'assainissement.
- le pompage et nettoyage des postes de relèvement et des ouvrages d'assainissement
- l'inspection télévisée des réseaux.
- le nettoyage de grilles avaloirs.
- le pompage de bacs dégraisseurs.
- l'hydrocurage curatif (désobstruction) des busages hors-bourg.
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-21 | Avis de marché |
| 2024-04-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 23CC017
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC des Vallées du Haut Anjou
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 49220
Commune postale: Le lion d'angers
Contact
Adresse Internet: https://www.valleeshautanjou.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valleesduhautanjou.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786085
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur Centre
Numéro du lot: 01
Brève description: Cf.CCTP
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements: Cf. CCAP
Intitulé du lot: Secteur Est
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Secteur Ouest
Numéro du lot: 03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut Anjou
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf.RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-valleesduhautanjou.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23314_985592.html 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 248-786085 (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 23CC017
Brève description:
Le marché de prestations de services concerne :
-l'hydrocurage préventif des réseaux d'assainissement.
- l'hydrocurage curatif (désobstruction) des réseaux d'assainissement.
- le pompage et nettoyage des postes de relèvement et des ouvrages d'assainissement
- l'inspection télévisée des réseaux.
- le nettoyage de grilles avaloirs.
- le pompage de bacs dégraisseurs.
- l'hydrocurage curatif (désobstruction) des busages hors-bourg.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC des Vallées du Haut Anjou
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 49220
Commune postale: Le lion d'angers
Contact
Adresse Internet: https://www.valleeshautanjou.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valleesduhautanjou.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786085
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché de prestations de services concerne :
-l'hydrocurage préventif des réseaux d'assainissement.
- l'hydrocurage curatif (désobstruction) des réseaux d'assainissement.
- le pompage et nettoyage des postes de relèvement et des ouvrages d'assainissement
- l'inspection télévisée des réseaux.
- le nettoyage de grilles avaloirs.
- le pompage de bacs dégraisseurs.
- l'hydrocurage curatif (désobstruction) des busages hors-bourg.
Numéro du lot: 01
Brève description: Cf.CCTP
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements: Cf. CCAP
Intitulé du lot: Secteur Est
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Secteur Ouest
Numéro du lot: 03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut Anjou
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf.RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-valleesduhautanjou.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23314_985592.html 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 248-786085 (2023-12-21)
Avis d'attribution de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23CC017_Prestations d'hydrocurage et d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Centre
Description du marché: Cf.CCTP
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut Anjou
Code postal: 49220
Ville: Le Lion d'Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Cf. CCAP
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf. CCAP
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Est
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-15 📅
Titre: Secteur Centre
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Levrard assainissement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 53340
Commune postale: Ballee
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@levrard-assainissement.fr 📧
Téléphone: 0243986483 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Aads
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49125
Commune postale: Tierce
Courrier électronique: administratif@aads.fr 📧
Téléphone: 0241192991 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Eventus
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49220
Commune postale: Erdre en anjou
Courrier électronique: contact@eventus-loc.com 📧
Téléphone: 0241925858 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC des Vallées du Haut Anjou
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 49220
Commune postale: Le lion d'angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valleesduhautanjou.fr 📧
Téléphone: 0241953174 📞
URL: https://www.valleeshautanjou.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-valleesduhautanjou.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23314_985592.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 40 99 46 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 082-248568 (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23CC017_Prestations d'hydrocurage et d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement
Numéro de référence:
23CC017
Brève description:
Le marché de prestations de services concerne : -l'hydrocurage préventif des réseaux d'assainissement. - l'hydrocurage curatif (désobstruction) des réseaux d'assainissement. - le pompage et nettoyage des postes de relèvement et des ouvrages d'assainissement - l'inspection télévisée des réseaux. - le nettoyage de grilles avaloirs. - le pompage de bacs dégraisseurs. - l'hydrocurage curatif (désobstruction) des busages hors-bourg.
Afficher plus
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23CC017-01
Titre: Secteur Centre
Description du marché: Cf.CCTP
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut Anjou
Code postal: 49220
Ville: Le Lion d'Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Cf. CCAP
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf. CCAP
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
23CC017-02
Titre: Secteur Est
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans
les documents du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
23CC017-03
Titre: Secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
23CC017-01
Date de conclusion du contrat: 2024-04-15 📅
Titre: Secteur Centre
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
23CC017-01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Levrard assainissement
Numéro d'enregistrement national:
42460620000121
Code postal: 53340
Commune postale: Ballee
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@levrard-assainissement.fr 📧
Téléphone: 0243986483 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
23CC017-02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Aads
Numéro d'enregistrement national:
50063625300030
Code postal: 49125
Commune postale: Tierce
Courrier électronique: administratif@aads.fr 📧
Téléphone: 0241192991 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
23CC017-03
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Eventus
Numéro d'enregistrement national:
43202043600031
Code postal: 49220
Commune postale: Erdre en anjou
Courrier électronique: contact@eventus-loc.com 📧
Téléphone: 0241925858 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC des Vallées du Haut Anjou
Numéro d'enregistrement national:
20007186800158
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 49220
Commune postale: Le lion d'angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valleesduhautanjou.fr 📧
Téléphone: 0241953174 📞
URL: https://www.valleeshautanjou.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-valleesduhautanjou.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23314_985592.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
92084215000012
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 40 99 46 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 082-248568 (2024-04-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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