23088 - Prestations globales d'études, de conseils et de services dans le domaine de l'organisation et de l'ordonnancement à l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand

MINARM/AIR/SIAé

L’atelier industriel de l’aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA-CF) a pour mission de procéder à la maintenance et à la réparation des aéronefs militaires et équipements associés. La production est organisée en 7 lignes de produit chacune correspondant à un aéronef.
Le marché a pour objet la prestations globales d'études, de conseils et de services dans le domaine de l'organisation et de l'ordonnancement à l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand.
Ce projet s’inscrit dans le programme de verticalisation des contrats de Maintien en Conditions Opérationnelles des flottes de l’Armée de l’Air et de l’Espace qui implique des exigences élevées en terme de disponibilité et maîtrise des délais. L’AIA-CF souhaite évaluer l’opportunité d’une éventuelle réorganisation de ses unités de production et de ses services support. En parallèle, il est envisagé d’étudier et d’optimiser les plannings et les ordonnancements de tâches pour les chantiers de chaque ligne de produit.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KXP

Qui ?

• MINARM/AIR/SIAé

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études › Services de conception d'études

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-27	Avis de marché
2024-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception d'études
Quantité ou étendue:

La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à tranche optionnelle.Les désignations et les délais d’exécution des tranches sont les suivants :Désignation / Délai plafondTranche ferme - Analyse de l’existant et proposition d’une organisation optimisée des unités de production et des services support à l’AIA-CF / 21 moisTranche optionnelle 1 - Accompagnement et suivi de la mise en œuvre sur une unité de production / 12 moisTranche optionnelle 2 - Accompagnement et suivi de la mise en œuvre sur l’ensemble du site / 12 moisTranche optionnelle 3 (ligne de produit 1) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 moisTranche optionnelle 4 (ligne de produit 2) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 moisTranche optionnelle 5 (ligne de produit 3) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 moisTranche optionnelle 6 (ligne de produit 4) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 moisTranche optionnelle 7 (ligne de produit 5) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 moisTranche optionnelle 8 (ligne de produit 6) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 moisTranche optionnelle 9 (ligne de produit 7) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 mois

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception d'études 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet- CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Contact
Courrier électronique: clotilde.bazelle@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 473424150 📞
Fax: +33 473424550 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465058
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Aucune réception des plis (offres) ne pourra s'effectuer durant la période du 31/07/2023 au 15/08/2023 inclus. Les candidats devront obligatoirement assister à une visite organisée sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la prestations globales d'études, de conseils et de services dans le domaine de l'organisation et de l'ordonnancement à l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand.

Ce projet s’inscrit dans le programme de verticalisation des contrats de Maintien en Conditions Opérationnelles des flottes de l’Armée de l’Air et de l’Espace qui implique des exigences élevées en terme de disponibilité et maîtrise des délais. L’AIA-CF souhaite évaluer l’opportunité d’une éventuelle réorganisation de ses unités de production et de ses services support. En parallèle, il est envisagé d’étudier et d’optimiser les plannings et les ordonnancements de tâches pour les chantiers de chaque ligne de produit.

Quantité ou étendue:

La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à tranche optionnelle.

Les désignations et les délais d’exécution des tranches sont les suivants :

Désignation / Délai plafond

Tranche ferme - Analyse de l’existant et proposition d’une organisation optimisée des unités de production et des services support à l’AIA-CF / 21 mois

Tranche optionnelle 1 - Accompagnement et suivi de la mise en œuvre sur une unité de production / 12 mois

Tranche optionnelle 2 - Accompagnement et suivi de la mise en œuvre sur l’ensemble du site / 12 mois

Tranche optionnelle 3 (ligne de produit 1) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 mois

Tranche optionnelle 4 (ligne de produit 2) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 mois

Tranche optionnelle 5 (ligne de produit 3) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 mois

Tranche optionnelle 6 (ligne de produit 4) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 mois

Tranche optionnelle 7 (ligne de produit 5) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 mois

Tranche optionnelle 8 (ligne de produit 6) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 mois

Tranche optionnelle 9 (ligne de produit 7) - Optimisation des délais de réalisation des chantiers de grand entretien, par l’amélioration de la planification et l’ordonnancement des tâches / 12 mois

Description des options:

Le présent marché est à tranches optionnelles. L’affermissement de ces tranches reste optionnel. Seule la tranche ferme est exécutoire à la notification du marché. Les tranches optionnelles pourront être affermies par ordre de service par le pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au CCAP.

Durée de l'accord: 129 mois
Numéro de référence: 23088MGF0000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA Clermont-Ferrand (63)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 (*) :

Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter

l'ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 du code de la commande

publique et à l'article L.2141-7 dudit code.

Formulaire DC2 (*) :

Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat.

Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).

(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Le projet de marché objet du présent AAPC est sensible conformément aux dispositions de l’article 5.3.2.1 de l’instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l’arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de ladite instruction. La recevabilité de la candidature est subordonnée :

- à la fourniture d’un extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers),

- et d’une fiche DEMANDE DE CONTROLE PRIMAIRE pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d’engager juridiquement la société (la partie 1 de ce document n’est pas à remplir). Cette fiche de renseignement est téléchargeable en pièce-jointe de l’AAPC sur la Plate-Forme des Achats de l’Etat www.marches-publics.gouv.fr. Ce document peut également être demandé au point de contact auquel les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.

Capacité technique et professionnelle:

Capacité du candidat :

- preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la réalisation de prestations de planification industrielle et de refonte organisationnelle dans le domaine de l’entretien aéronautique d’aéronefs civils ou militaires,

- références sur les cinq dernières années dans le domaine de la réalisation de prestations de planification industrielle et de refonte organisationnelle dans le domaine de l’entretien aéronautique d’aéronefs civils ou militaires en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

- dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.

Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) :

- preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché (*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.

Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4 et R.2391-1 à R2391-10 et R.2391-16 à R.2391-17 du code de la commande publique.

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.

La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.

Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.

La monnaie de compte du marché est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Sous-Direction des Achats/HAPA
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Point de contact: Clotilde BAZELLE
Nom: Sous-Direction des Achats/HACT
Point de contact: Hact
Téléphone: +33 473424450 📞
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Aucune réception des plis (offres) ne pourra s'effectuer durant la période du 31/07/2023 au 15/08/2023 inclus.

Les candidats devront obligatoirement assister à une visite organisée sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet – CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2023/S 146-465058 (2023-07-27)

Avis d'attribution de marché (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations globales d'études, de conseils et de services dans le domaine de l'organisation et de ordonnancement à l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand.
Numéro de référence: 23088MGF0000
Brève description:

Prestations globales d'études, de conseils et de services dans le domaine de l'organisation et de ordonnancement à l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 673 575 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 23088MGF0000
Durée de l'accord: 129 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand
161 avenue du Brézet
CS 70501
Code postal: 63028
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023 - 24 31 062 000 - 00 00
Date de conclusion du contrat: 2024-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 673 575 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre KXP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kxp
Nom et adresse du contractant
Nom: Kxp
Département: Kxp
Adresse postale: 85 rue Edouard Vaillant
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@kxp.com 📧
Téléphone: +33141066780 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 161, avenue du Brézet
CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: delphine.escuit@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33473425665 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Défense

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité.

Source: OJS 2024/S 123-378807 (2024-06-25)

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