2026A0225 - Animations nature dans les Parcs naturels départementaux et sur l'ensemble du territoire des Alpes-Maritimes

CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques

2026A0225 - Animations nature dans les Parcs naturels départementaux et sur l'ensemble du territoire des Alpes-Maritimes

Date limite

Deadline 2026-09-21

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-08-04 Avis de marché
Avis de marché (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026A0225 - Animations nature dans les Parcs naturels départementaux et sur l'ensemble du territoire des Alpes-Maritimes
Numéro de référence: 2026A0225
Brève description:
2026A0225 - Animations nature dans les Parcs naturels départementaux et sur l'ensemble du territoire des Alpes-Maritimes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de zones récréatives 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Lot 1 : Animations naturalistes et scientifiques
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Animations naturalistes et scientifiques
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Produits/services supplémentaires: Services de zones récréatives 📦
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options
Description des options:
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours, sans minimum d'un montant maximum de 360 000€ HT pour la première période, reconductible 3 fois pour le même montant, par période de 12 mois du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes.
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Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Lot 2 : Animations ornithologiques
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Animations ornithologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot 3 : Animations sur la biodiversité et qualité écologique des milieux humides
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Animations sur la biodiversité et qualité écologique des milieux humides
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Lot 4 : Animations culturelles en milieu naturel
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Animations culturelles en milieu naturel
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Lot 5 : Animations sur la préhistoire
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Animations sur la préhistoire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Lot 6 : Animations sur la santé et l'environnement
Description du marché: Animations sur la santé et l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Lot 7 : Animations circassiennes en milieu naturel
Description du marché: Animations circassiennes en milieu naturel
Produits/services supplémentaires: Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Lot 8 : Contes, récits et balades contées
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Contes, récits et balades contées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le marché est une procédure adaptée ouverte en raison du type de service correspondant aux spécificités de l'Article R2123-1 3° du Code de la commande publique - Services sociaux et autres services spécifiques.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Description des motifs d'exclusion:
Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06201
Commune postale: NICE CEDEX 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 150-544259 (2026-08-04)