TZEN 2 - Fouilles archéologiques préventives préalables à la réalisation de l’opération d’aménagement de la plateforme de transport en commun TZEN 2 – Commune de Melun (77000) Rue de la Courtille
TZEN 2 - Fouilles archéologiques préventives préalables à la réalisation de l'opération d'aménagement de la plateforme de transport en commun TZEN 2 -Commune de Melun (77000) Rue de la Courtille
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-27.
Avis de marché (2026-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: TZEN 2 - Fouilles archéologiques préventives préalables à la réalisation de l’opération d’aménagement de la plateforme de transport en commun TZEN 2 – Commune de Melun (77000) Rue de la Courtille
Numéro de référence: 2026-SGOS05
Brève description:
“TZEN 2 - Fouilles archéologiques préventives préalables à la réalisation de l'opération d'aménagement de la plateforme de transport en commun TZEN 2...”
Brève description
TZEN 2 - Fouilles archéologiques préventives préalables à la réalisation de l'opération d'aménagement de la plateforme de transport en commun TZEN 2 -Commune de Melun (77000) Rue de la Courtille
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet : la réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à la réalisation de l’opération d’aménagement de la...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet : la réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à la réalisation de l’opération d’aménagement de la plateforme de transport en commun TZEN 2 – Commune de Melun (77000) Rue de la Courtille
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Informations complémentaires:
“La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire exécutée sur la base du prix global et forfaitaire mentionné à l'Acte d'Engagement.
La visite...”
Informations complémentaires
La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire exécutée sur la base du prix global et forfaitaire mentionné à l'Acte d'Engagement.
La visite des lieux est fortement recommandée sans accompagnement d'agent départemental.
Conformément aux articles R.2142-21 et R.2151-7 du code de la commande publique, le Département interdit aux soumissionnaires de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant à la fois en qualité de soumissionnaire individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements pour le marché concerné et en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50 points
Sous-critère 1 : Projet scientifique d'intervention (sur 20 points)
Sous-critère 2 : Prise en compte des contraintes du site - modalités d'organisation …. (sur 15 points)
Sous-critère 3 : Conditions de mise en oeuvre du projet scientifique d'intervention (sur 15 points)
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis est réalisée par un agent du Département, la séance n'est pas ouverte au public. La date et l'heure sont communiquées à titre indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste et description succincte des critères de sélection : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires globale et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste et description succincte des critères de sélection : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires globale et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à compléter dans le DC2 le cas échéant).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Les niveaux minimums de capacité technique, professionnelle et financière attendus des candidats sont proportionnés au marché considéré
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste et description succincte des conditions : DC1 (formulaire révisé au 1er avril 2019 ou équivalent) et DC2 (formulaire révisé au 21 novembre 2023 ou...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste et description succincte des conditions : DC1 (formulaire révisé au 1er avril 2019 ou équivalent) et DC2 (formulaire révisé au 21 novembre 2023 ou équivalent) complétés. Conformément aux articles R.21434 et R214316, les soumissionnaires pourront remettre un document unique de marché européen exclusivement électronique (EDUME) en lieu et place des documents mentionnés ciaprès : DC1, DC2 ou équivalent. Le eDUME est établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type et disponible sur la plateforme Maximilien.fr
Dans le cas où le eDUME est rédigé dans une autre langue que la langue française, le candidat joint une traduction en français. Attention l'eDUME ne remplace pas les éléments demandés au titre de l'offre.
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Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des moyens humains et techniques du soumissionnaire ; Une liste de références de moins de trois ans pour des prestations de même nature en...”
Liste et brève description des règles et critères
La liste des moyens humains et techniques du soumissionnaire ; Une liste de références de moins de trois ans pour des prestations de même nature en indiquant le montant, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé.
Les agréments requis pour cette opération concernent l'Antiquité, le Moyen Age conformément au cahier des charges scientifiques annexé à l'arrêté 2025-651 fourni dans le DCE.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget départemental, ressources propres.
Le...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget départemental, ressources propres.
Le titulaire sera réglé par virement administratif, sur le budget départemental. Les factures seront payées dans le délai global de paiement fixé à 30 jours maximum. Le délai part de la date de réception de la facture sous réserve de la fourniture des éléments nécessaires à la réalisation des conditions fixées dans le marché.
Les candidats doivent télécharger le RC, l'avis d'appel à la concurrence et le DCE sous forme dématérialisée et déposer une offre via le site www.maximilien.fr
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Seine-et-Marne
Numéro d'enregistrement national: 22770001000019
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.hardy@departement77.fr📧
Téléphone: +33 164106140📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/? page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=929008&orgAcronyme=g3h 🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr🌏
“Le délai d'exécution des prestations court à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage de chaque mission.
Le délai d'exécution des...”
Le délai d'exécution des prestations court à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage de chaque mission.
Le délai d'exécution des missions est fixé comme suit :
- Missions de terrain : 10 mois
- Missions d'étude - rapport final : 24 mois
Les missions d'étude et d'établissement du rapport final sont susceptibles d'intervenir parallèlement aux missions de terrain.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv📧
Téléphone: +33 182524272📞
URL: https://www.economie.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffetamelun@juradm.fr📧
Téléphone: +33 160566630📞
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché
Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché
Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 043-146760 (2026-02-27)
Avis de marché (2026-03-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-16 16:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est décalée au jeudi 26 avril 2026 à 15 heures
La date d'ouverture est décalée au jeudi 26 avril 2026 à 16 heures”
Source: OJS 2026/S 064-223999 (2026-03-31)