Avis de marché (2026-03-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement de nature archéologique pour la région Midi Méditerranée
Numéro de référence: 010TX2026
Brève description:
“Travaux de terrassement de nature archéologique pour la région Midi Méditerranée”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : travaux de terrassement pour le département de la Haute Corse (2B)”
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : travaux de terrassement pour le département Corse du sud sur l’arrondissement de Sartène”
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : travaux de terrassement pour le département Corse du Sud arrondissement d’Ajaccio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : travaux de terrassement pour le département Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05)”
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 : travaux de terrassement pour le département des Alpes Maritimes (06) et du Var (83)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 : travaux de terrassement pour les départements du Gard (30), Hérault (34), Lozère (48), Aude (11), et Pyrénées-Orientales (66).” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“https://www.marches-publics.gouv.fr”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: France
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“ontrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d’envoi de la notification du courrier l’informant de son rejet (art L555-1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
ontrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d’envoi de la notification du courrier l’informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).
Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l’accomplissement de mesures de publicités appropriée.
La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l’article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d’un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier
Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris
courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00
Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris
courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 052-178821 (2026-03-12)