Transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels
Ville de Douai
Accords-cadres de prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels - groupe n°1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: accords-cadre reconductible tacitement par période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels - groupe n°2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-04-28 10:00:00 📅
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-21 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Douai
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de ville CS80836
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALLIN Jérôme -
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327935873 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59000
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-211979 (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels
Numéro de référence:
26jtransports
Brève description:
Accords-cadres de prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2602201
Titre: prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels - groupe n°1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Accords-cadres de prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels - groupe n°1
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: accords-cadre reconductible tacitement par période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2602202
Titre: prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels - groupe n°2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-04-28 10:00:00 📅
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-21 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Douai
Numéro d'enregistrement national:
21590178600016
Adresse postale: Hôtel de ville CS80836
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALLIN Jérôme -
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327935873 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités d’application des critères de choix des offres sont précisés dans le réglement de consultation.
Les prestations ne font l'objet ni de cautionnement ni de garantie. Les conditions de versement d'avance sont définies dans les pièces du dossier de consultation. Pour le paiement de ces prestations, il est fait application des règles de la comptabilité publique. Les paiements seront effectués sur le budget de la collectivité selon les modalités relatives aux paiements.
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 00026
Code postal: 59000
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-211979 (2026-03-26)
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