TRANSPORT OCCASIONNEL DE PERSONNES

Avis de marché (2026-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport occasionnel de personnes
Numéro de référence: 2026DASEJS01
Brève description:
“Un candidat peut remettre une offre pour chacun des lots. Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre de lots pour lesquels le candidat peut présenter...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 344 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transport à l'intérieur et aux alentours de la commune
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot concerne le transport occasionnel de personnes à l'occasion de rotations de piscine à l'intérieur et aux alentours de la commune, pendant et hors...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 52 rue du général Leclerc
Code postal: 95320
Ville: Saint-Leu-la-Foret
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est conclu à compter du 1er septembre 2026 pour une période initiale de 1 an. Il est ensuite reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transport hors commune sur temps socolaire
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot concerne le transport occasionnel de personnes hors commune pendant les temps scolaires. Il nécessitera la proposition de prix pour des cars de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transport hors commune les mercredis, les samedis et hors temps scolaire
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot concerne le transport occasionnel de personnes hors commune les mercredis, samedis et hors temps scolaires. Il nécessitera la proposition de prix...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-04 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-04 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Leu la Forêt
Numéro d'enregistrement national: 33623
Adresse postale: 52, rue du Général Leclerc
Code postal: 95320
Commune postale: Saint Leu la Forêt
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIDAL Loïc
Courrier électronique: maire@saint-leu-la-foret.fr 📧
Téléphone: 0130402209 📞
URL: http://www.saint-leu-la-foret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802000 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802000 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: DFF3B665-DBF9-406B-E2F2B4F5D4A285A1
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: DFF3B653-A8C3-5ECA-9D040BE6C2B5E554
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Direction des Affaires Juridiques - Cellule des...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-232986 (2026-04-01)