TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de scolaires pour des activités sportives, natatoires et culturelles
Brève description: TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Transports réguliers pour des activités sportives
Description du marché: Transports réguliers pour des activités sportives
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Transports réguliers pour des activités culturelles
Description du marché: Transports réguliers pour des activités culturrelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Transports réguliers pour des activités natatoires
Description du marché: Transports réguliers pour des activités natatoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Transports ocassionnels pour des évènements
Description du marché: Transports occasionnels pour des évènements
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 85440
Commune postale: Talmont Saint Hilaire
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
Téléphone: +33 251207207 📞
Fax: +33 251906092 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.talmont-saint-hilaire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-185084 (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de scolaires pour des activités sportives, natatoires et culturelles
Brève description: TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Transports réguliers pour des activités sportives
Description du marché: Transports réguliers pour des activités sportives
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Transports réguliers pour des activités culturelles
Description du marché: Transports réguliers pour des activités culturrelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Transports réguliers pour des activités natatoires
Description du marché: Transports réguliers pour des activités natatoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Transports ocassionnels pour des évènements
Description du marché: Transports occasionnels pour des évènements
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
Numéro d'enregistrement national:
20007190000308
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 85440
Commune postale: Talmont Saint Hilaire
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
Téléphone: +33 251207207 📞
Fax: +33 251906092 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.talmont-saint-hilaire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Règlement
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-185084 (2026-03-16)
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