Services de restauration petite enfance et accueil de loisirs
Commune d'Épagny Metz-Tessy
Accord cadre à bons de commande alloti Lot 1 : Repas pour les structures petite enfance Minimum annuel : 40 000 euro(s) HT Maximum annuel : 100 000 euro(s) HT Lot 2 : Repas pour l'accueil de loisirs Minimum annuel : 10 000 euro(s) HT Maximum annuel : 60 000 euro(s) HT Durée : 12 mois renouvelable 4 fois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires transformés › Repas préparés
- • Services de distribution de repas › Services d'élaboration (cuisson) de repas
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration petite enfance et accueil de loisirs
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Repas pour les structures petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 143 rue de la République
Code postal: 74330
Ville: Epagny Metz-Tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (attention les sous critères de la valeur technique diffèrent d'un lot à l'autre)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Repas pour le centre de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune d'Epagny Metz-Tessy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-04-21 14:00:00 📅
Lieu: Commune d'Epagny Metz-Tessy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Respect de la loi EGALIM
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 143 rue de la République
Code postal: 74330
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAVIET Roland
Courrier électronique: marches@epagnymetztessy.fr 📧
Téléphone: 0450220471 📞
URL: http://www.epagnymetztessy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=75015 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=75015 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 045-155224 (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration petite enfance et accueil de loisirs
Numéro de référence:
26032_26033
Brève description:
Accord cadre à bons de commande alloti
Lot 1 : Repas pour les structures petite enfance
Minimum annuel : 40 000 euro(s) HT
Maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Lot 2 : Repas pour l'accueil de loisirs
Minimum annuel : 10 000 euro(s) HT
Maximum annuel : 60 000 euro(s) HT
Durée : 12 mois renouvelable 4 fois
Afficher plus
Produits/services: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Repas pour les structures petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Confection des repas en liaison froide pour les structures multi accueil Lo P'tiou et Pic et Plumes
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 143 rue de la République
Code postal: 74330
Ville: Epagny Metz-Tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (attention les sous critères de la valeur technique diffèrent d'un lot à l'autre)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Repas pour le centre de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Confection des repas en liaison froide pour le centre de loisirs Croc'Vacances (pour les vacances scolaires uniquement)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune d'Epagny Metz-Tessy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-04-21 14:00:00 📅
Lieu: Commune d'Epagny Metz-Tessy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection: Gestion de la chaîne d'approvisionnement
Liste et brève description des règles et critères:
Indication du système de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourrait mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Respect de la loi EGALIM
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Numéro d'enregistrement national:
2392
Adresse postale: 143 rue de la République
Code postal: 74330
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAVIET Roland
Courrier électronique: marches@epagnymetztessy.fr 📧
Téléphone: 0450220471 📞
URL: http://www.epagnymetztessy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=75015 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=75015 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
3567A6CC-D8F2-3B25-2D2631D401433A2C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 045-155224 (2026-03-04)
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