Organisation de séjours : de weekend (2 nuitées), de courte durée (4 à 6 nuitées) ou de moyenne durée (7 à 14 nuitées) avec prestation de transport depuis Chambéry / Montmélian / Albertville, pour des enfants de 3 à 17 ans, avec ou sans handicap. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-26.
Avis de marché (2026-03-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Séjours de loisirs avec hébergement ouverts aux enfants et jeunes relevant de l'aide sociale à l'enfance du Département de la Savoie
Numéro de référence: 25VS008
Brève description:
“Organisation de séjours : de weekend (2 nuitées), de courte durée (4 à 6 nuitées) ou de moyenne durée (7 à 14 nuitées) avec prestation de transport depuis...”
Brève description
Organisation de séjours : de weekend (2 nuitées), de courte durée (4 à 6 nuitées) ou de moyenne durée (7 à 14 nuitées) avec prestation de transport depuis Chambéry / Montmélian / Albertville, pour des enfants de 3 à 17 ans, avec ou sans handicap.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Weekends de loisirs (dans une limite de 2h de délai de route depuis Chambéry) -1 weekend par mois et par groupe de septembre à juin pour 2 à 3 groupes de 18...”
Description du marché
Weekends de loisirs (dans une limite de 2h de délai de route depuis Chambéry) -1 weekend par mois et par groupe de septembre à juin pour 2 à 3 groupes de 18 enfants- séjours déclarés administrativement
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Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-06 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Séjours pour tous - colonies sur catalogue” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Vacances « premiers départs » pour les 3-6 ans (dans une limite de 4h de délai de route depuis Chambéry) - colonies sur catalogue ou offre spécifique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Vacances « apprenantes » pour les adolescents (mineurs non accompagnés): savoir nager, remise à niveau en français…(dans la limite de 2 h de délai de route...”
Description du marché
Vacances « apprenantes » pour les adolescents (mineurs non accompagnés): savoir nager, remise à niveau en français…(dans la limite de 2 h de délai de route depuis Chambéry)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Vacances adaptées pour les enfants porteurs de handicap- colonies sur catalogue ou offre spécifique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailagréments de la structure (copie de l'agrément de Jeunesse et Sport/ Gîtes d'enfants/ copie du procès-verbal de la Commission de Sécurité du centre d'accueil en cours de validité / copie de l'agrément sanitaire au titre du règlement (Ce) n°178/2002 du paquet hygiène) copie de l'agrément sanitaire de l'établissement au titre du règlement (Ce) n°853/2004
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles et tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette incapacité
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Le lot 1 est mono-attributaire, les autres lots sont multi-attributaires” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9E48228B-06D0-9186-76D647855C630972
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9E48229D-A75F-AEC1-7A259C5AF8A5E932
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-214515 (2026-03-26)
Avis de marché (2026-04-17) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0B112C99-A0F8-AAD2-A3243A9A6E24F07F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0B112CD0-E320-92F3-C3DBC2E6F8B75848
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 23/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 27/04/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/04/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 27/04/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 076-267426 (2026-04-17)