Rillieux la Pape : Mission d'urbaniste architecte paysagiste en chef de la ZAC des Alagniers / Assistance à Maîtrise d'Ouvrage, Qualité Environnementale Urbaine / Qualité Environnementale du Bâti
Le marché se décompose en 2 volets intégrés : Mission d'architecte urbaniste paysagiste en chef de la ZAC Mission de l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage QEU/ QEB qui fait partie intégrante de la mission d'architecte en chef de la ZAC. Cette mission est réalisée, soit directement par l'architecte en chef de la ZAC, soit par un bureau d'études spécialisé dans ce domaine. Le marché est est un accord cadre a bons de commande passé pour une durée ferme de 4 ans. Montant minimum en euros HT : 125 000,00 Montant maximum en euros HT : 450 000,00
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-04.
Avis de marché (2026-03-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Rillieux la Pape : Mission d'urbaniste architecte paysagiste en chef de la ZAC des Alagniers / Assistance à Maîtrise d'Ouvrage, Qualité Environnementale Urbaine / Qualité Environnementale du Bâti
Numéro de référence: 26DUM014
Brève description:
“Le marché se décompose en 2 volets intégrés :
Mission d'architecte urbaniste paysagiste en chef de la ZAC
Mission de l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage QEU/...”
Brève description
Le marché se décompose en 2 volets intégrés :
Mission d'architecte urbaniste paysagiste en chef de la ZAC
Mission de l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage QEU/ QEB qui fait partie intégrante de la mission d'architecte en chef de la ZAC. Cette mission est réalisée, soit directement par l'architecte en chef de la ZAC, soit par un bureau d'études spécialisé dans ce domaine.
Le marché est est un accord cadre a bons de commande passé pour une durée ferme de 4 ans.
Montant minimum en euros HT : 125 000,00
Montant maximum en euros HT : 450 000,00
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦 Description
Description du marché:
“Le marché se décompose en 2 volets intégrés :
Mission d'architecte urbaniste paysagiste en chef de la ZAC
Mission de l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage QEU/...”
Description du marché
Le marché se décompose en 2 volets intégrés :
Mission d'architecte urbaniste paysagiste en chef de la ZAC
Mission de l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage QEU/ QEB qui fait partie intégrante de la mission d'architecte en chef de la ZAC. Cette mission est réalisée, soit directement par l'architecte en chef de la ZAC, soit par un bureau d'études spécialisé dans ce domaine.
Le marché est est un accord cadre a bons de commande passé pour une durée ferme de 4 ans.
Montant minimum en euros HT : 125 000,00
Montant maximum en euros HT : 450 000,00
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pertinence de la composition et de l'organisation de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-20 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le ou les représentants de l'acheteur”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Financement : ressources propres de l'acheteur / Subventions .
- Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique...”
Conditions d'exécution du contrat
- Financement : ressources propres de l'acheteur / Subventions .
- Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours.
- Prix révisable.
- Avances.
- Acomptes.
- Le marché comportent des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans les pièces de la consultation
“- Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le...”
- Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde.
- Procédure d'appel d'offre ouvert
La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier.
Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : 26dum014
Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
- Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un Dume. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du Dume déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points.
- La date prévisionnelle de démarrage des prestations est : 15 septembre 2026.
- La facturation en ligne sera acceptée.
- Lieu d'exécution des prestations : Rillieux la Pape
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 4029BDDF-FA38-6B29-679D4DE5E2BBB53D
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 4029BDEF-9F29-BB8E-8A368F4CA2C5287A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 046-157344 (2026-03-04)