Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 200 000.00 euro(s) HT pour le lot 1, 100 00.00 euro(s) HT pour le lot 2 et 40 000.00 euro(s) HT pour le lot 3
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-13.
Avis de marché (2026-02-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Revision des moteurs et generatrices de freinage, fourniture de pieces de rechanges electroniques et mission d expertise technique
Numéro de référence: 2026R00002
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 200 000.00 euro(s) HT pour le lot 1, 100 00.00 euro(s) HT pour le lot 2 et 40 000.00 euro(s) HT...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 200 000.00 euro(s) HT pour le lot 1, 100 00.00 euro(s) HT pour le lot 2 et 40 000.00 euro(s) HT pour le lot 3
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Valeur estimée hors TVA: 1 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“montant maximum annuel 200 00.00 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2030-03-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“montant maximum annuel 100 000.00 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines ou moteurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“montant maximum annuel 40 00.00 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection technique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chamonix
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Voir pièces constitutives du marché” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le titulaire s'engage à réaliser les prestations prévues au marché et/ou aux bons de commande dans les conditions définies par le présent CCAP, le BPU, le...”
Conditions d'exécution du contrat
Le titulaire s'engage à réaliser les prestations prévues au marché et/ou aux bons de commande dans les conditions définies par le présent CCAP, le BPU, le CCTP, et conformément aux règles de l'art, aux normes applicables et aux prescriptions du fabricant pour les équipements concernés
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 5A5A24AE-E970-1250-71DAE0A4C6F6F78E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 5A5A24C0-C401-9C55-3B320CDC590DF2D8
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 032-108509 (2026-02-13)