Requalification des infrastructures du site Champ-Libre situé à Pont-à-Marcq / Mérignies

SPL HAUTS-DE-FRANCE AMENAGEMENT

Accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-20 Avis de marché
2026-04-02 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Requalification des infrastructures du site Champ-Libre situé à Pont-à-Marcq / Mérignies
Numéro de référence: 0001-2026
Brève description: Accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux routiers 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 150 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Terrassement - Voirie - Assainissement
Valeur estimée hors TVA: 9 500 000 EUR 💰
Description du marché: Terrassement - Voirie - Assainissement
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Réseaux divers - Eclairage public
Valeur estimée hors TVA: 3 300 000 EUR 💰
Description du marché: Réseaux divers - Eclairage public
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Aménagements paysagers
Valeur estimée hors TVA: 2 350 000 EUR 💰
Description du marché: Aménagements paysagers
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Seulement le représentant de la Spl Hauts-de-France Aménagement et les services gestionnaires du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-10 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
Seulement le représentant de la Spl Hauts-de-France Aménagement et les services gestionnaires du marché
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl hauts-de-france amenagement
Numéro d'enregistrement national: 85094
Adresse postale: 278
rue de Lille
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq-en-baroeul
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SAPHORES Louis
Courrier électronique: c.dejaegher@batixia.fr 📧
Téléphone: 0328072820 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1782681 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1782681 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
1/ Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. 2/ Visite de site avant la date limite de remise des offres dans les conditions fixées au règlement de la consultation. 3/ Tâches que le titulaire ne pourra pas sous-traiter : - Pose de l'éclairage public - Réalisation des réseaux d'assainissement 4/ Accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande pour les montants suivants : - Lot n°1 : * montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 50 000,00 euro(s) H.T. * montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 9 500 000,00 euro(s) H.T. - Lot n°2 : * montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 50 000,00 euro(s) H.T. * montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 3 300 000,00 euro(s) H.T. - Lot n°3 : * montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 50 000,00 euro(s) H.T. * montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 2 350 000,00 euro(s) H.T. 5/ L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans à compter de sa date de notification. La date du 15 juin 2026 est indiquée à titre prévisionnel
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: CBB0C0D3-01C0-4096-52CB15F5147BA650
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 037-126604 (2026-02-20)
Avis de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 15 150 000 EUR 💰
Description
9 500 000 EUR 💰
3 300 000 EUR 💰
2 350 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-14 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-14 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 126604-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 137BA313-9C7B-E7ED-34B2B2E87B862153
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
137BA335-F4A4-0BE8-CB5B50F0A5DF2FE4

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 10/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 14/04/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/04/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 14/04/2026 à 14h00 au plus tard.
2.1.3: Au lieu de 15 150 000,00 euro(s) H.T, lire 17 500 000,00 euro(s) H.T
2.1.4: Au lieu de Accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande pour les montants suivants :- Lot n°1 : * montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 50 000,00 euro(s) H.T. * montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 9 500 000,00 euro(s) H.T.- Lot n°2 : * montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 50 000,00 euro(s) H.T. * montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 3 300 000,00 euro(s) H.T.- Lot n°3 : * montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 50 000,00 euro(s) H.T. * montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 2 350 000,00 euro(s) H.T, lire Accord-cadre, mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande pour les montants suivants :- Lot n°1 : * montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 50 000,00 euro(s) H.T. * montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 13 000 000,00 euro(s) H.T.- Lot n°2 : * montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 50 000,00 euro(s) H.T. * montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 1 500 000,00 euro(s) H.T.- Lot n°3 : * montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 50 000,00 euro(s) H.T. * montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 3 000 000,00 euro(s) H.T
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5.1.5 (Lot 1): Au lieu de 9 500 000,00 euro(s) H.T, lire 13 000 000,00 euro(s) H.T
5.1.5 (Lot 2): Au lieu de 3 300 000,00 euro(s) H.T, lire 1 500 000,00 euro(s) H.T
5.1.5 (Lot 3): Au lieu de 2 350 000,00 euro(s) H.T, lire 3 000 000,00 euro(s) H.T
5.1.12: Au lieu de Date d'ouverture:10/04/2026à 14:00, lire Date d'ouverture:14/04/2026à 14:00
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e8552524-6512-4ef0-b2e3-317b8d6e417d-01
Source: OJS 2026/S 067-233971 (2026-04-02)